Le conseil municipal en direct

Suivez en direct en vidéo sur cette page, dès 18h45, la séance du Conseil municipal de Bègles du mardi 17 décembre.
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Ordre du jour des délibérations

1. Opération d’intérêt Nationale (OIN) Bordeaux Euratlantique – secteur Bègles Garonne – Approbation du dossier de création de la ZAC Bègles Garonne – Avis de la commune
2. Choix du groupement pour la construction d’un complexe sportif polyvalent en conception-réalisation
3. Bordeaux métropole – contrat de co-développement de 6ᵉ génération – avenant n°1 – autorisation de signature
4. Demande de financement à Bordeaux métropole dans le cadre du CODEV numéro 6 2024/2027 – fiche action n°C060606 – Acquisition et travaux d’aménagement du parc des Sœurs de la Charité
5. Demande de financement à Bordeaux métropole pour la construction de l’école maternelle Malala Yousafzai dans le cadre du règlement d’intervention pour les groupes scolaires
6. Demande de financement à Bordeaux métropole pour la création de 3 classes métropolitaines relevant des besoins de la ZAC route de Toulouse et pour la réalisation de 7 classes relevant du règlement d’intervention – convention financière du groupe scolaire Jacques Prévert sous maîtrise d’ouvrage unique de la commune de Bègles
7. Demande d’inscription de la ville de Bègles dans le dispositif Objectif nage mis en place par le conseil départemental de la Gironde
8. Demande d’inscription de la ville de Bègles dans le dispositif CAP 33 mis en place par le conseil départemental de la Gironde
9. Convention triennale 2025-2027 de la ville avec l’association Sage relative au service social d’intérêt économique général de gestion d’établissement d’accueil de jeunes enfants
10. Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre de la mission de médiation sociale
11. 11ᵉʳversement des subventions aux associations au titre de l’année 2025
12. Autorisation de renouvellement de signature de la convention d’entente intercommunale pour le développement et la gestion d’une carte jeune partagée entre plusieurs communes
13. Renouvellement de la convention cadre A.DE.L.E. pour la période 2025-2027
14. Renouvellement de la convention de partenariat triennale 2025-2027 avec la Mission Locale des Graves
15. Zac route de Toulouse – convention de participation financière entre la commune de Bègles, Bordeaux métropole et la SPL la Fabrique de Bordeaux métropole
16. Convention de regroupement des certificats d’économies d’énergie ville de Bègles – Bordeaux métropole – décision – autorisation –
17. Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie ville de Bègles – société EDE – décision – autorisation
18. Mise en place de la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) mégots
19. Adhésion à l’association PLANÈTE B
20. Autorisation de dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025 –
21. Rapport Social Unique (RSU) : données sociales du personnel au 31/12/2023
22. Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs
23. Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
24. Modification de l’attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise liée aux fonctions exercées par l’agent et à son expérience professionnelle (IFSE)
25. Création d’emplois d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population
26. Actualisation des tarifs relatifs à la restauration du personnel
27. Approbation du rapport de la CLECT du 15 novembre 2024
28. Mutualisation – révisions de niveaux de services 2024
29. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1ᵉʳ janvier 2025
30. Occupation temporaire du domaine public – grille des tarifs 2025 au titre de l’occupation du domaine public
31. Tarifs applicables aux droits de place sur la station de taxis et sur les marchés forains à compter du 1ᵉʳ janvier 2025
32. Règlement d’accueil des forains – carnaval 2025
33. Ouvertures dominicales dérogatoires 2025

Le prochain conseil municipal de Bègles se déroulera le mardi 18 février 2025