Conseil municipal : Les délibérations du Conseil municipal du 12 novembre 2024

A – Désignation du secrétaire de séance B – Adoption du procès-verbal analytique du conseil précédent C – Compte rendu des décisions prises en application de L’article l. 2122-22 du code général des collectivités Territoriales D – délibérations

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  • DM01 – 1. Acquisition des parcelles cadastrées section AO885, AO864 ET AO865 – Parc des Sœurs de la Charité

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  • DM02 – 2. Parc de la Maye de Bernet – acquisitions – cessions

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  • DM03 – 3. Fête de la morue 2025 – organisation du concours et lancement de la campagne de partenariat

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  • DM04 – 4. Tarification des publications du musée de la Création Franche : révision du prix de vente de la revue semestrielle et principe de remise libraire

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  • DM05 – 5. Procédure d'évaluation du plan local d'urbanisme 3.1 – avis de la commune

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  • DM06 – 6. Bordeaux Métropole – plan en faveur du logement et accompagnement des communes

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  • DM07 – 7. SPL La fabrique de Bordeaux Métropole – rapport d'activité 2023 – communication –

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  • DM08 – 8. Adhésion de la ville de Bègles au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande

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  • DM09 – 9. Décision modificative n° 2 du budget

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  • DM10 – 10. Adhésion à Cap Métiers Nouvelle Aquitaine 2025

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  • DM11 – 11. Adhésion à l'association CPCV Sud-Ouest

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  • DM12 – 12. 1er versement de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale, établissement public de la ville de Bègles, au titre de l'année 2025

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  • DM13 _ 13. 1er versement de la subvention au Centre Social et Culturel l'Estey, établissement public de la ville de Bègles, au titre de l'année 2025

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  • DM14 – 14. Régularisation des admissions en non-valeur et des créances éteintes – exercice 2024

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  • DM15 – 15. Motion pour la protection et la défense des services publics locaux

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