Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 07 novembre 2023

Convocation du CM du 07 novembre 2023

Liste des décisions municipales PJ

Liste des décisions municipales

Note de synsthèse

1. Egalite femmes – hommes : mise en place d'une communication municipale égalitaire – Bénédicte Jamet Diez

2. Délibération générale dans le cadre de l'organisation de la Fête de la morue 2024 – Nadia Benjelloun-Macalli

3. Construction d'un nouveau complexe sportif écoresponsable, lancement d'un appel à candidature dans le cadre d'un marché de conception-réalisation – Florian Darcos

4. Choix du groupement pour la reconstruction écoresponsable de la cuisine centrale de Bègles en conception-réalisation – Amélie Cohen-Langlais

5. Attribution du concours de maîtrise d'œuvre pour l'école Primaire Prévert – Vincent Boivinet

6. Reprise en régie directe des missions de gestion du BT Emploi, du service emploi et du volet emploi/insertion du contrat de Ville préalablement confiées a l'association A.DE.L.E – Délibération finale sur la situation des salaries – Marc Chauvet

7. Décision modificative du budget n°2 – Xavier-Marie Fédou

8. Mise en place d'autorisation de programme (ap) et crédits de paiement (cp) pour le projet de construction de l'école Prévert – Xavier-Marie Fédou

9. Régularisation d'une reprise de subventions transférables par opérations d'ordre non budgétaire (reprise au 1068) – Xavier-Marie Fédou

10. Régularisation des admissions en non-valeur, des créances éteintes et des créances prescrites 2023 – Xavier-Marie Fédou

11. Droit de préemption urbain – acquisition de l'immeuble sis 3 rue de la république – Xavier-Marie Fédou

12. Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet