Conseil municipal : Délibérations du Conseil Municipal du 04 juillet 2023

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Ordre du jour :

  1. Présentation du bilan de mi-mandat – M. le Maire
  2. ZAC Bègles Garonne — concertation préalable à la création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) en application des articles l103-2 et suivants du code de l’urbanisme – Olivier GOUDICHAUD
  3. Bail civil — parcelle ab 1418 – Radis noir – Xavier Marie FEDOU
  4. Attribution de la subvention de fonctionnement 2023 de l’association vive le cinéma à Bègles – Nadia BENJELLOUN-MACACALLI
  5. Création d’un comité de coconstruction et de suivi du projet d’expérimentation locale de légalisation encadrée de la production, vente et consommation de cannabis – Edwige LUCBERNET
  6. Plan de prévention des risques d’inondation de la commune de Bègles (PPRI) – Pascal LABADIE
  7. Avis du conseil municipal sur le plan de protection l’atmosphère (PPA) de l’agglomération bordelaise – Pierre OUALLET
  8. Participation 2023 pour l’achat de récupérateurs d’eau – Pierre OUALLET
  9. Participation 2023 pour l’achat d’un vélo – Pierre OUALLET
  10. Acquisition de nouvelles parts sociales de la société coopérative Autocool Citiz – Pierre OUALLET
  11. Convention relative à la mise en œuvre de mesures compensatoires SCI J3A sur le parc de l’Estey – Convention – Autorisation – Décision — Pierre OUALLET
  12. Parc des sœurs de la Charité — Convention relative a la mise à disposition d’un foncier pour l’activité de pâturage – Pierre OUALLET
  13. Parcelle cadastrée section as n° 447 – cession – Olivier GOUDICHAUD
  14. Désignation des représentants de la ville de Bègles à la future association a.m.a.r.r.e, résultant de la fusion des P.L.I.E des sources et des Graves – Marc CHAUVET
  15. Reprise en régie directe du service emploi, gestion du BT emploi et coordination du volet emploi insertion du contrat de ville – association A.D.E.L.E. – Marc CHAUVET
  16. Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires de la ville – Vincent BOIVINET
  17. Demande de labellisation “ici bébé lit” pour 2023-2024 pour la bibliothèque de Bègles – benoît d’ANCONA
  18. Convention d’utilisation des locaux ou équipements sportifs du collège Belcier à Bordeaux entre le département de la Gironde, la ville de Bègles, le collège Belcier de bordeaux et le club Athlétique Béglais handball – Florian DARCOS
  19. Modification du tableau des emplois permanents – Marc CHAUVET
  20. Rapport d’observations de la chambre régionale des comptes – présentation des actions entreprises – Xavier Marie FEDOU
  21. Décision modificative du budget principal 2023 n°1 – Xavier Marie FEDOU
  22. Régularisation de suramortissements par opérations d’ordre non budgétaire (reprise au 1068) – Xavier Marie FEDOU