Conseil municipal : Les délibérations du Conseil municipal du 1er avril 2025

A – Désignation du secrétaire de séance B – Adoption du procès-verbal analytique du conseil précédent C – Compte rendu des décisions prises en application de l’article l. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales D – Délibérations

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  • Note de synthèse du CM du 01 avril 2025

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  • Ordre du jour du CM du 01 avril 2025

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  • D01 – Approbation du compte de gestion – exercice 2024

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  • D02 – Maquette du Compte administratif visée

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  • D02 – Vote du compte administratif 2024 – budget principal

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  • D03 – Vote affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 : budget principal

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  • D04 – Égalité femme-homme – rapport de situation comparée au 31/12/2024

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  • D05 – Maquette du budget primitif visée

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  • D05 – Vote du budget primitif 2025

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  • D06 – Vote des taux d'imposition directs locaux – exercice 2025

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  • D07 – Opérations immobilières relatives à l'article l 2241-1 du code général des collectivités territoriales

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  • D08 – Subvention d'équilibre versée au C.C.A.S au titre de l'année 2025

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  • D09 – Subvention d'équilibre octroyée au centre social et culturel l’Estey pour l'exercice 2025

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  • D10 – Attribution des subventions aux associations au titre de l'année 2025

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  • D11 – Actualisation des crédits de paiement des autorisations de programme n°1 de l'exercice 2025

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  • D12 – Mise en place d'autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) pour la création d'un complexe sportif polyvalent et la création d'un restaurant scolaire d'un centre médico-social et d'une salle mutualisée à l'école Joliot Curie

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  • D13 – Demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport pour la construction du complexe sportif polyvalent dans le cadre des directives 2025 de l'agence

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  • D14 – Expérimentation d'un congé menstruel

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  • D15 – Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole pour la réalisation de travaux d'éclairage public dans le cadre du programme LIFE-BCR

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  • D16 – Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Bordeaux Métropole 2025-2029 – révision – avis de la commune

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  • D17 – Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle Aquitaine sur la SPL la fabrique de Bordeaux Métropole – information

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  • D18 – Désignation des délégués de la ville à différents organismes – annule et remplace la délibération n° 2024_058 du 15 mai 2024

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  • D19 – Acquisition de la parcelle cadastrée section AX 1091 – REALITES

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  • D20 – Autorisation de signature d'un protocole transactionnel avec madame Nathalie Gilo, épouse Filâtre

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  • D21 – Création de 3 emplois permanents à temps complet

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  • Présentation synthétique CA24 BP 25

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