Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 26 mars 2024

A – Désignation du secrétaire de séance B – Adoption du procès-verbal analytique du conseil précédent C – Compte rendu des décisions prises en application de l’article l. 2122-22 du Code général des collectivités Territoriales D – Délibérations

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  • 00 – Note de synthèse

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  • 00 – Ordre du jour

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  • 1. Approbation du compte de gestion – exercice 2023 – budget Principal – Xavier-Marie Fedou

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  • 2. Vote du compte administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fedou

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  • 2. Vote du compte administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fedou

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  • 3. Vote affectation des résultats constatés au compte Administratif 2023 – budget principal – Xavier-Marie Fédou

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  • 4. Égalité femmes / hommes – rapport de situation comparée au 31/12/2023 – Bénédicte Jamet Diez

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  • 5. Plan d'actions égalité professionnelle femmes / hommes 2024 – 2026– Bénédicte Jamet Diez

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  • 6. Vote du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou

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  • 6. Vote du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou

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  • 7. Vote des taux d'imposition – exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou

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  • 8. Opérations immobilières relatives à l'article l 2241-1 du Code général des collectivités territoriales – Xavier-Marie Fedou

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  • 9. Attribution des subventions aux associations au titre de L'année 2024 – Xavier-Marie Fedou

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  • 10. Subvention d'équilibre versée au CCAS au titre de l'année 2024 – Xavier-Marie Fedou

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  • 11. Subvention d'équilibre au centre social et culturel l'Estey Pour l'exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou

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  • 12. Actualisation des crédits de paiement des autorisations de Programme n°1 de l'exercice 2024 – Xavier-Marie Fedou

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  • 13. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique – Protocole de partenariat 2024 – 2040 – autorisation de Signature – Olivier Goudichaud

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  • 15. Transformation de l'école élémentaire Paul Langevin en École primaire – Vincent Boivinet

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  • 16. Adoption du règlement de fonctionnement du conseil des Sages – Isabelle Taris

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  • 17. Travaux de confortement sur le système d'endiguement de Saint Jean-elcier-bègles au droit du tronçon n°3 sur les Communes de bègles et de bordeaux – enquête publique – Avis de la commune – Olivier Goudichaud

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  • 18. Délibération instituant une prime de pouvoir d'achat Exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents Publics – Marc Chauvet

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  • 19. Modification du montant de la participation employeur à la Complémentaire santé – Marc Chauvet

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  • 20. Modification du tableau des emplois permanents – marc Chauvet

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