Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 21 février 2023

convocation CM 21/02/2023

00 – Décisions municipales PJ

00 – Décisions municipales

00 – Note de synthèse

01 – Diaporama du Rapport d'orientation budgétaire 2023 PJ

Motion Contre la réforme des retraites et le repport de l'âge légal

Proès-verbal d'installation

Tabelau des membres du Conseil municipal

01 – Rapport d'orientation budg"taire Budget primitif 2023

D01 – Rapport d'orientation budgétaire 2023

D02 – Composition et désignation du jury concernant le marché public de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un groupe scolaire – fixation du montant des indemnités pour les membres qualifiés du jury – fixation du montant des primes aux candidats

D03 – Charte des membres du Conseil Agricole et Alimentaire de Bordeaux Métropole

D03 – Adhésion au conseil agricole et alimentaire (CAA) de Bordeaux Métropole

D04 – Tarifs des prestations annexes forunies et facturées par la cuisine centrale

D05 – tarifs applicables au droit de places des marchands forains

D06 – Convention de Mecenat enytre la ville et le château Ferrand dans la cadre de l'exposition "Humble Bic"

D06 – Convention de mécénat en nature et cocompétences avec le château de Ferrand dans le cadre de la rénovation/extension du musée de la Création Franche

D07 – Convention de délégation partielle de compétences pour l'organisation de circuits de transports scolaires

D07 – Convention de délégation partielle de compétences pour l'organisation de circuits de transports scolaires

D08 – Adhésion de la ville de Bègles à divers organismes et associations

D09 – Suppression d'emplois au tableau des emplois permanents

D10 – Modification du tableau des emplois permanents

D11 – Composition du collège des représentants de la ville et du CCAS aux instances consultatives statutaires

D12 – Désignation des délégués de la ville à différents organismes

D13 – Création des commissions municipales et désignations des membres