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Convocation CM 21 mars 2023
02 – Note de Synthese
03 – Présentation synthétique du CA 2022 BP 2023
D01 – Compte de gestion
D01 – Approbation du compte de gestion
D02 – Compte administratif
D02 – Vote du compte administratif 2022 – Budget principal
D03 – Vote affectation des résultats constatés au compte administratif 2022 BP
D04 – Rapport égalité Femme/Homme
D04 – Rapport de situation comparée au 31/12/2022 – Egalité Femmes/Hommes
D05 – Budget prinicpal signé
D05 – Vote du budget primitif 2023
D06 – Etat 1259
D06 – Vote des taux d'imposition – Exercice 2023
D07 – Acquisitions 2023
D07 – Cessions 2023
D07 – Opérations immobilières relatives à l'article L2241-1 du CGCT
D08 – Tableau de subventions 2023
D08 – Attribution des subventions aux associations 2023
D09 – subvention d'équilibre versée au CCAS au titre de l'année 2023
D10 – Subvention d'équilibre au centre social et culturel de l'Estey pour l'exercice 2023
D11 – A'Urba – Convention d'objectifs annuelle 2023
D11 – A'Urba – Convention au titre de l'année 2023
D12 – Demande de subvention au département de la gironde au titre du FDAEC 2023
D13 – Demande de financement dans la cadre du fonds vert – Travaux énergétiques hôtel de ville
D14 – Demande de financement fonds vert – eclairage
D15 – Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2024
D16 – Avenant à la convention de groupement de commandes foruniture mobilier
D16 – Marché de mobilier scolaire et petite enfance – Groupement de commande
D17 – Convention de cervitudes ENEDIS
D17 – Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle N 920
D18 – Modification du tableau des emplois permanents
D19 – Composition du collège des représentants de la ville et du CCAS aux instances consultatives statutaires
Motion en faveur du fret ferroviaire