Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 2 juillet 2024

ODJ

DM01 – Demande d'autorisation environnementale du projet des Aménagements ferroviaires au sud de bordeaux (afsb) – Enquête publique – avis de la commune – Pierre Ouallet

DM02 – Les zones d'accélération des énergies renouvelables – Pierre Ouallet

DM03 – Convention de don alimentaire aux associations d'aide Alimentaire locales – Amélie Cohen-Langlais

DM04 – Avenant a la convention sSSIEG signée entre la ville de Bègles et l'association sage – Catherine Cami

DM05 – Parcelle cadastrée section AK n°321 – Zone à Partager – Autorisation signature d'un bail civil – Xavier-Marie Fedou

DM06 – Dénomination d'un parc-jardin – jardin des lavandières – Fabienne Cabrera

DM07 – Plan d'adaptation aux services publics de la ville lié aux Vagues de chaleur – Marc Chauvet

DM08 – Groupement de commandes kits hydro-économes – Pierre Ouallet

DM09 – Tarification vente-librairie musée de la Création Franche – Nadia benjelloun-Macalli

BM10 – Contrat territoire lecture – Benoît d'Ancona

DM11 – Modification des horaires de l'école maternelle ferdinand Buisson pour la rentrée de septembre 2024 – Vincent Boivinet

DM12 – Demande de subvention au département de la gironde dans Le cadre de la construction du restaurant scolaire Prévert – aide aux travaux divers et/ou équipements – Xavier-Marie Fedou

DM13 – Convention – financement fonds de désencombrement des Trottoirs – rue Amédée Berque – Fabienne Cabrera

Bordeaux-métropole – enquête relative aux services Rendus aux demandeurs de permis de construire – CRC – Rapport d'observations définitives – communication – Xavier-Marie Fedou

DM15 – Approbation du protocole transactionnel entre la ville de Bègles et la SARL P.P.G – Xavier-Marie Fedou

DM16 – Décision modificative n°1 du budget – Xavier-Marie Fedou

DM17 – Remise gracieuse pour travaux effectués d'office pour Compte de tiers de 2011 à 2015 : madame Martine Atienza / Garonne BTP à bègles – Xavier-Marie Fedou

DM18 – Désignation des représentants du conseil municipal auprès Du conseil d'administration de l'association A.D.E.L.E.– Marc Chauvet

DM19 – Désignation du référent déontologue pour les élus Locaux – Marc Chauvet

DM20 – Instauration d'un régime d'équivalence des heures lors de Séjours ou camps avec nuitées – Marc Chauvet

DM21 – Modification du régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale – Marc Chauvet

DM22 – Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet

DM23 – Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage – Marc Chauvet

DM24 – Motion pour la poursuite du projet politique local dans un contexte d'instabilité démocratique – M. Le Maire