Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 15 mai 2024

Note de synthèse après retrait délibération

00 – ODJ du CM du 15 mai 2024

D01 – 1. Approbation de la déclaration en faveur d'un nouveau règlement sur les systèmes alimentaires durables "pour une politique alimentaire européenne volontariste, libérons la commande publique, remettons à l'agenda le règlement européen pour les systèmes alimentaires durables" – Amélie Cohen-Langlais

D02 – Convention entre la commune de Bègles et l'association la Gemme – Marie-Laure Piroth

D03 – Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2027 conclue avec l'état, le département de la Gironde, Bordeaux métropole et les communes de bordeaux, Bègles et Mérignac dans le cadre d'une stratégie départementale de résorption des campements illicites et des bidonvilles – Amélie Cohen-Langlais

D04 – Composition et désignation d'un jury concernant le marché public global de conception/réalisation pour la construction d'un restaurant scolaire, d'un centre médico-scolaire et d'une salle de réunion mutualisable hors temps scolaire sur le site de l'école élémentaire joliot curie – fixation du montant des indemnités pour les membres qualifiés du jury – fixation du montant des primes aux candidats – Vincent Boivinet

D05 – Demande de subvention au département de la gironde au titre du fdaec 2024 – Xavier-Marie Fedou

D06 – Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financement participatif entre bordeaux métropole et les communes d’Ambarès-et-Lagrave, Bègles, Blanquefort, bordeaux, bruges, le Bouscat, le-Taillan-Médoc, Mérignac et le CCAS de la ville de bordeaux – Xavier-Marie Fedou

D07 – Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux – Nadia Benjelloun-Macalli

D08 – Mise en place du Pass culture – Nadia Benjelloun-Macalli

D09 – Reversement des fonds obtenus lors de la vente des livres de la bibliothèque de Bègles – Benoît d'Ancona

D10 – Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires de la ville – Vincent Boivinet

D11 – Règlement de fonctionnement des crèches municipales – Catherine Cami

D12 – Tarifs de la restauration scolaire, d'accueil périscolaire des écoles et des accueils de loisirs – Xavier-Marie Fedou

D13 – Tarification maison municipale de la musique 2024 – Xavier-Marie Fedou

D14 – Tarification cimetière 2024 – Xavier-Marie Fedou

D15 – Modification tarifaire de la piscine les bains de Bègles – Xavier-Marie Fedou

D16 – Actualisation des tarifs relatifs à la restauration du personnel – Xavier-Marie Fedou

D17 – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du dojo béglais – Florian Darcos

D18 – Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès du conseil d'administration de Bordeaux Unitec – Marc Chauvet

D19 – désignation des représentants du conseil municipal auprès du conseil d'administration de Bordeaux Technowest – Marc Chauvet

D20 – Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet

D21 – Désignation des délégués de la ville à différents organismes – annule et remplace la délibération n° 12 du 21 février 2023 – M. le Maire

D22 – Motion donnant avis du conseil municipal sur la réforme des collèges – M. le Maire