Conseil municipal : Délibérations du Conseil Municipal du 13 décembre 2023

Note de synthèse

Ordre du jour

1. Bordeaux métropole – contrat de co-développement de 6ème génération – autorisation de signature – Typhaine Cornacchiari

2. Conseil des sages – Isabelle Taris

3. Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils Des sages – Isabelle Taris

4. Renouvellement de la convention de partenariat pour la Mise en œuvre de la mission de médiation sociale – Pascal Labadie

5. Renouvellement de la convention de partenariat et D'occupation temporaire du "café de la route" entre la Fab, la ville de Bègles et la ville de Villenave d'Ornon – Christelle Baudrais

6. 1er versement de subvention au Centre social et culturel L'Estey de Bègles au titre de l'année 2024 – Christelle Baudrais

7. 1er versement de subvention au C.C.A.S.de Bègles au titre de l'année 2024 – Amélie Cohen-Langlais

8. 1er versement des subventions aux associations au titre de L'année 2024 – Xavier-Marie Fedou

9. Autorisation de dépenses d'investissement avant adoption du budget primitif 2024 – Xavier-Marie Fedou

10. Demande de subvention dans le cadre de la dsil pour la Reconstruction éco-responsable et performante de la Cuisine centrale – annule et remplace la délibération n° 16 Du 6 décembre 2022 – Amélie Cohen-Langlais

11. Demande de subvention dans le cadre de la DSIL pour la Construction du groupe scolaire Prévert – rue Alexis Labro – Vincent Boivinet

12. SPL la fabrique de Bordeaux métropole – rapport d'activité 2022 – communication – Olivier Goudichaud

13. Aide à l'achat de vélo classique – Pierre Ouallet

14. Aide à l'achat d'un vélo spécifique – Pierre Ouallet

15. Aide à l'achat d'un récupérateur d'eau – Pierre Ouallet

16. Signature d'une convention avec la SACPA pour la capture Et la prise en charge des carnivores domestiques errant Sur la voie publique – Fabienne Cabrera

17. Ouvertures dominicales dérogatoires 2024 – Nadia Benjelloun-Macalli

18. Occupation temporaire du domaine public – grille des tarifs 2024 au titre de l'occupation du domaine public – Olivier Goudichaud

19. Tarifs applicables aux droits de place sur la station de taxis et sur les marchés forains à compter du 1er janvier 2024 – Pascal Labadie

20. Rapport Social Unique (RSU) 2022 – Marc Chauvet

21. Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet

22. Création des emplois d'agent recenseur – Marc Chauvet

23. Mutualisation – révisions de niveaux de services 2023 – Xavier-Marie Fedou

24. Approbation du rapport de la clect du 10 novembre 2023 – Xavier-Marie Fedou

25. Motion contre la suppression du fonds de soutien au développement des activités périscolaires – M. Le Maire