Conseil municipal : Délibérations du Conseil municipal du 07 novembre 2023

Ordre du jour > Désignation du secrétaire de séance / Adoption du procès-verbal analytique du conseil précédent / Compte rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales / Délibérations

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  • Convocation du CM du 07 novembre 2023

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  • Liste des décisions municipales PJ

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  • Liste des décisions municipales

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  • Note de synsthèse

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  • 1. Egalite femmes – hommes : mise en place d'une communication municipale égalitaire – Bénédicte Jamet Diez

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  • 2. Délibération générale dans le cadre de l'organisation de la Fête de la morue 2024 – Nadia Benjelloun-Macalli

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  • 3. Construction d'un nouveau complexe sportif écoresponsable, lancement d'un appel à candidature dans le cadre d'un marché de conception-réalisation – Florian Darcos

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  • 4. Choix du groupement pour la reconstruction écoresponsable de la cuisine centrale de Bègles en conception-réalisation – Amélie Cohen-Langlais

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  • 5. Attribution du concours de maîtrise d'œuvre pour l'école Primaire Prévert – Vincent Boivinet

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  • 6. Reprise en régie directe des missions de gestion du BT Emploi, du service emploi et du volet emploi/insertion du contrat de Ville préalablement confiées a l'association A.DE.L.E – Délibération finale sur la situation des salaries – Marc Chauvet

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  • 7. Décision modificative du budget n°2 – Xavier-Marie Fédou

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  • 8. Mise en place d'autorisation de programme (ap) et crédits de paiement (cp) pour le projet de construction de l'école Prévert – Xavier-Marie Fédou

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  • 9. Régularisation d'une reprise de subventions transférables par opérations d'ordre non budgétaire (reprise au 1068) – Xavier-Marie Fédou

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  • 10. Régularisation des admissions en non-valeur, des créances éteintes et des créances prescrites 2023 – Xavier-Marie Fédou

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  • 11. Droit de préemption urbain – acquisition de l'immeuble sis 3 rue de la république – Xavier-Marie Fédou

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  • 12. Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet

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