Conseil municipal : Délibérations du Conseil Municipal du 03 octobre 2023

Ordre du jour > Désignation du secrétaire de séance / Adoption du procès-verbal analytique du conseil précédent / Compte rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales / Délibérations

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  • Convocation du CM du 03 oct. 2023

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  • Liste des décisions municipales PJ

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  • Liste des décisions municipales

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  • Note de synthèse

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  • 1. Soutien au Maroc et à la Libye à la suite de catastrophes naturelles – Amélie Cohen-Langlais

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  • 2. Demande de financement à Bordeaux métropole pour Projets CODEV RI nature : annule et remplace la délibération n°2023_006 du conseil municipal du 16 mai 2023 – Pierre Ouallet

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  • 3. Délibération modificative – acquisition auprès de l'établissement public Euratlantique – parcelles AL 679 et AD 126 – Xavier-Marie Fedou

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  • 4. Modification du tableau des emplois permanents – Marc Chauvet

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  • 5. Mise en place du CIA – modification – Marc Chauvet

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  • 6. Délégation permanente par le Conseil municipal à monsieur le Maire – annule et remplace la délibération n°23 du 17 novembre 2020 – M. le Maire

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  • 7. Régularisation de suramortissements constatés par le comptable par opérations d'ordre non budgétaire (reprise au 1068) – Xavier-Marie Fédou

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  • 8. Mise en place de la m57 à partir du 1er janvier 2024 – Xavier-Marie Fédou

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  • 9. Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57au 1er janvier 2024 – conditions et durée d'amortissement – Xavier-Marie Fédou

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