Conseil municipal : Délibérations du Conseil Municipal du 01 octobre 2024

A – Désignation du secrétaire de séance B – Adoption du procès-verbal analytique du conseil précédent C – Compte rendu des décisions prises en application de L’article l. 2122-22 du code général des collectivités Territoriales D – délibérations

18 documents Publié le

Agrandir l'image, fenêtre modale

  • 1. Convention territoriale 2024-2030 :ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030

    PDF 32,7 Mo Télécharger

  • 2. Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour la période 2025-2030

    PDF 350,3 ko Télécharger

  • 3. Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées – modification des membres

    PDF 41,0 ko Télécharger

  • 4. Signature d'une convention avec SEA pour le financement du label BDNA (bâtiment durable nouvelle aquitaine) pour l'espace éducatif Jacques Prévert

    PDF 5,5 Mo Télécharger

  • 5. Subvention à l'association docteur Larsene partenaire du projet éducatif de territoire (PEDT)

    PDF 33,8 ko Télécharger

  • 6. Création d'une amende administrative en cas d'incivilité en matière de dépôt sauvage ou encombrants à compter du 7 octobre 2024

    PDF 41,7 ko Télécharger

  • 7. Projet d'extension du périmètre NATURA 2000 du site FR720070 "la Garonne en Nouvelle-Aquitaine"

    PDF 44,0 ko Télécharger

  • 8. Acquisition de voirie parcelle cadastrée section AT n°560 – Domofrance

    PDF 2,1 Mo Télécharger

  • 9. Cession voirie parcelles cadastrées section AT n° 604, AT n°608, AT n°610 à Bordeaux métropole

    PDF 649,6 ko Télécharger

  • 10. Participation de la ville de Bègles à l'appel à projets chêne pour l'efficacité énergétique dans le cadre du programme ACTEE+

    PDF 39,2 ko Télécharger

  • 11. Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents – ville d’Ambarès-et-Lagrave

    PDF 165,7 ko Télécharger

  • 12. Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents – ville de Mérignac

    PDF 148,7 ko Télécharger

  • 13. Extension rénovation du musée de la Création Franche – budget du programme et appels de fonds

    PDF 65,3 ko Télécharger

  • 14. Remboursement des frais de ramassage d'animaux sur la voie publique

    PDF 32,7 ko Télécharger

  • 15. Création de 6 emplois dans le cadre du dispositif "parcours emploi compétences"

    PDF 36,7 ko Télécharger

  • 16. Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier ou temporaire d'activité

    PDF 36,2 ko Télécharger

  • 17. Règlement fixant les conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements et missions du personnel et des élus municipaux – modification

    PDF 248,2 ko Télécharger

  • 18. Modification du tableau des emplois permanents

    PDF 54,0 ko Télécharger