Actualité : Conseil Municipal du mardi 6 décembre 2022

Suivez dès 18h30 le Conseil Municipal de Bègles retransmis en vidéo.

Ordre du jour de la séance :

Deliberation 1 / renouvellement du projet éducatif de territoire (pedt)

Deliberation 2 / 1er versement des subventions aux associations au titre de l’annee 2023

Deliberation 3 / 1er versement des subventions au centre communal d’action sociale, établissement public de la ville de bègles, au titre de l’année 2023

Deliberation 4 / 1er versement de la subvention au centre social et culturel l’estey, établissement public de la ville de bègles, au titre de l’année 2023

Deliberation 5 / contrat de co développement de 5eme génération – avenant n°1 – autorisation de signature

Deliberation 6 / rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale au conseil d’administration de la fab – exercice 2021 – communication

Deliberation 7 / désignation des représentants de la ville à la mission locale des graves suite au renouvellement des statuts de l’association

Deliberation 8 / proposition de renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre de la mission de médiation sociale entre le groupement d’intérêt public bordeaux métropole médiation et la ville de bègles

Deliberation 9 / présentation du plan d’actions dedié au quartier des terres neuves

Deliberation 10 / fête de la morue 2023 – modalités de fonctionnement

Deliberation 11 / cinéma « le festival » – délégation de service public – lancement de la procédure de concession de gestion

Deliberation 12 / cinéma le festival – dsp – avenant n°1 : clause de laïcité

Deliberation 13 / avenant à la convention de partenariat avec la toque cuivrée dans le cadre de la campagne de mécénat du musée de la création franche

Deliberation 14 / adhésion à l’association des bibliothécaires de france (abf) et à l’association la maison de l’europe

Deliberation 15 / mise en place d’autorisations de programme (ap) et crédits de paiement (cp) pour le projet de la nouvelle cuisine centrale

Deliberation 16 / demande de subvention dans le cadre de la dsil pour la reconstruction écoresponsable et performante de la cuisine centrale de bègles

Deliberation 17 / demande de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (dsil) – projet d’aménagement des exterieurs du musée de la création franche

Deliberation 18 / demande de financement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (dsil) – aménagement urbain du parc-jardin des terres neuves

Deliberation 19 / demande de concours financier de l’agence de l’eau adour garonne dans le cadre des travaux de réfection des cours d’écoles – projet de mandat 2020-2026

Deliberation 20 / marché n°2020beg036 école élémentaire paul langevin lot 2 charpente : autorisation de signer un protocole transactionnel

Deliberation 21 / marché n°2022beg015 travaux d’aménagement de la maison de l’enfant et des parents : autorisation de signer un protocole d’accord

Deliberation 22 / rue rochemont – rectification orthographique

Deliberation 23 / occupation temporaire du domaine public – grille des tarifs 2023 au titre de l’occupation du domaine public

Deliberation 24 / cession fonciers pour aménagement rue de bray : parcelles at 587, at 590, at 591, at 592, at 604, at 608 et at 610

Deliberation 25 / modification servitudes de passage ah 81 et 573

Deliberation 26 / ouvertures dominicales dérogatoires 2023

Deliberation 27 / tarifs applicables aux droits de place sur la station de taxis et sur les marchés forains à compter du 1er janvier 2023

Deliberation 28 / rapport social unique (rsu) : données sociales du personnel au 31/12/2021

Deliberation 29 / déliberation relative à l’organisation du temps de travail des agents de la ville

Deliberation 30 / modification du tableau des emplois permanents

Deliberation 31 / création d’emplois d’agent recenseur dans le cadre du recensement de la population

Deliberation 32 / transaction entre la ville de bègles et une agente contractuelle

Deliberation 33 / autorisation de dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2023

Deliberation 34 / information sur les dépenses imprévues de fonctionnement et d’investissement dans le cadre de l’article l 2322-2 du code général des collectivités territoriales. Virement de compte a compte du budget principal m14

Deliberation 35 / approbation du rapport de la clect du 9 novembre 2022

Deliberation 36 / mutualisation – révisions de niveaux de services 2022

Deliberation 37 / decision modificative n°2 du budget

Deliberation 38 / suppression d’un poste d’adjoint au maire

Deliberation 39 / modification des indemnites de fonction des adjoints au maire : indemnites de base

Deliberation 40 / regime indemnitaire des elus locaux : majorations de l’indemnite de base