Démarches d'urbanisme : Urbanisme : construire et rénover

Vous avez un projet d'urbanisme ? Que vous soyez particulier, professionnel·le ou une entreprise, les services mutualisés de Bordeaux métropole vous accompagnent dans vos démarches. Un permis de construire ou de déclaration préalable, des procédures dématérialisées sont disponibles directement en ligne, 24h/24, 7 jours/7.

Publié le – Mis à jour le

Avant de débuter toute construction ou modification d’un bien immobilier, il est important de vérifier le Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigueur dans votre commune. Le PLU détermine les règles d’occupation du sol et les orientations en matière d’aménagement. Si votre projet nécessite une intervention spécifique, il est recommandé de contacter le service d’urbanisme de Bordeaux Métropole pour obtenir des informations personnalisées.

Quelle(s) démarche(s) pour mon projet ?

Pour les travaux de moindre importance, comme les petites extensions ou les aménagements intérieurs, une déclaration préalable de travaux est souvent requise. Pour des projets plus conséquents, comme la construction d’une maison individuelle, un permis de construire est généralement exigé. Ces démarches impliquent la constitution d’un dossier comprenant des plans, des formulaires administratifs et parfois des pièces complémentaires.

Les différents conseils ci-dessous permettent de mieux comprendre les règles d’urbanisme et de mieux identifier votre projet.

  1. Je consulte le règlement d’urbanisme : Les règles diffèrent selon la zone où se situe votre projet sur la commune. Elles sont définies dans le Plan Local d’Urbanisme de Bordeaux Métropole (PLU 3.1)
  2. Le Cadastre :  Il vous est possible d’obtenir des informations sur votre parcelle cadastrale depuis le site : https://www.cadastre.gouv.fr/
  3. Le certificat d’urbanisme : il est possible de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux.

En fonction de la nature de mon projet, j’obtiens une autorisation d’urbanisme.
La délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d’urbanisme. Selon l’importance des travaux, il faut déposer un permis (Permis de construire, Permis d’aménager…) ou une déclaration préalable de travaux.

Les différentes demandes d’Autorisation d’Occupation du Sol (AOS)

  • Demande préalable (DP) ou Permis de construire (PC)
  • Transfert de permis de construire ou de permis d’aménager
  • Permis de démolir
  • Permis d’aménagement permet de contrôler les aménagements affectant l’utilisation du sol d’un terrain (exemple : impact environnemental).

Guichet unique en ligne

Bordeaux Métropole propose un guichet unique en ligne pour les usagers disponible 24h/7j, facilitant ainsi la centralisation des démarches. Une plateforme en ligne dédiée aux démarches fournit les informations nécessaires et les formulaires téléchargeables.

  1. Je me connecte au portail de dépôt numérique et je créais un compte
  2. Je saisis en ligne le Cerfa correspondant à ma demande
  3. Je dépose les pièces composant mon dossier
  4. Je valide mon dépôt pour recevoir un récépissé indiquant le délai d’instruction.
  5. Je suis de l’état d’avancement de l’instruction de votre dossier.

Je dépose mon dossier

Attention, le dépôt d’un dossier papier en mairie reste possible. Mais contrairement au dépôt en ligne, il ne permet pas de disposer d’un suivi en temps réel de l’état d’avancement de l’instruction de votre dossier.

Une fois votre dossier validé, arrive l’étape tant attendue de la réalisation !

La durée de validité d’un permis de construire est de 3 ans. Ce délai peut être prorogé 2 fois pour une durée d’1 an.

Pour vous permettre de réaliser les travaux dans les meilleures conditions, voici quelques règles à suivre :

  • Affichage légale : Dès qu’une autorisation d’urbanisme ou une décision de non-opposition vous est accordée, vous avez l’obligation d’afficher cette autorisation sur votre terrain. Cet affichage doit être visible depuis la rue pendant deux mois consécutifs minimum et doit être maintenu pendant toute la durée des travaux.
  • Pour permettre à vous et/ou aux différents corps de métier d’intervenir (benne, camion, échafaudage, etc.), il est nécessaire d’effectuer une demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux et de la renvoyer, une fois complétée, à : espaces-publics@mairie-begles.fr
  • Respecter les horaires, à savoir les jours ouvrables : Correspond à tous les jours de la semaine, à l’exception du jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche) et des jours fériés habituellement non travaillés dans l’entreprise de 8h00 à 20h00 (ou de 7h30 à 19h30). Des dérogations par arrêté préfectoral ou municipal peuvent cependant être délivrées concernant les horaires des travaux, mais aussi les plages horaires d’utilisation de certains engins particulièrement bruyants.
  • Prévenir vos voisins : plus qu’un geste de courtoisie, c’est aussi une manière de se protéger contre une plainte éventuelle. Pour informer vos voisins, le meilleur moyen est de leur adresser un courrier. Votre lettre devra contenir des informations essentielles telles que le type de travaux et leur durée.

Bon à savoir

Le délai d’instruction est de 1 mois pour les déclarations préalables. Le délai de droit commun d’un permis de construire est de 2 mois pour les maisons individuelles, et de 3 mois pour tout autre permis (collectifs, entreprises…). Ces différents délais peuvent être plus long, si le projet se situe dans le périmètre des Bâtiments de France.

Dans les 15 jours qui suivent le dépôt du dossier et durant toute l’instruction, un avis de dépôt de demande de permis de construire précisant les caractéristiques essentielles de votre projet est affiché en mairie.

La durée de validité d’un permis de construire est de 3 ans. Ce délai peut être prorogé 2 fois pour une durée d’1 an.

Il vous est possible de consulter un dossier de permis de construire en mairie sauf pendant sa période d’instruction, car à ce stade, il ne constitue qu’un document préparatoire, non communicable et non consultable.

Permanences en mairie

Vous avez des questions, votre projet nécessite un accompagnement spécifique, vous pouvez prendre rendez-vous en mairie avec un·e instructeur·trice.

La prise de rendez-vous se fait uniquement par téléphone au 05 56 49 88 37

Perte d’un téléphone portable

Conseils prévoyance – 28 février 2024

Vous pouvez agir en amont pour minimiser les conséquences négatives d’une perte ou d’un vol de téléphone et les risques de fraude (par exemple l’utilisation de vos données personnelles).

Il s’agit des actions suivantes :

  • Éviter d’exposer votre téléphone (exemple : ne pas le laisser sans surveillance sur une table de café ou à la vue des passants dans une voiture déverrouillée ou dans les transports publics)

  • Ranger le téléphone dans un espace sécurisé

  • Sécuriser votre téléphone à l’aide d’un mot de passe, de la reconnaissance faciale ou de l’empreinte digitale pour limiter un accès à vos informations personnelles non autorisé

  • Sauvegarder souvent les données contenues dans votre téléphone (sur un ordinateur, une base de données, un disque dur externe, etc.)

  • Noter votre  IMEI  en dehors de votre téléphone. Vous pouvez le trouver soit dans votre espace client sur le site internet de votre opérateur (paramètres de votre compte), soit dans les réglages de votre téléphone, ou sur son emballage d’origine. Vous pouvez aussi l’obtenir en tapant sur votre téléphone : *#06# et en lançant l’appel.

  • Vérifier que la fonction “Localisation” de votre téléphone est activée (elle se trouve dans les données confidentielles de vos réglages)

  • Télécharger une application antivol qui peut aider à localiser, verrouiller et effacer à distance les données de votre téléphone en cas de vol.

En cas de perte de votre téléphone mobile ou smartphone, vous devez tout de suite joindre votre opérateur pour faire suspendre votre ligne. Vous n’avez pas à faire de dépôt de plainte au commissariat ou en gendarmerie. Vous pouvez faire remplacer votre appareil si vous avez une assurance. Nous vous présentons les informations à connaitre.

    Pour protéger vos données confidentielles à la suite de la perte de votre téléphone, vous pouvez tenter de localiser et de vérouiller votre appareil à distance.

    Pour ce faire, vous pouvez utiliser une application de localisation ou les outils intégrés comme “Localiser mon iPhone” ou “Localiser mon appareil Android”.

    À savoir

    La plupart des téléphones récents permettent d’effacer à distance les données contenues (photos, SMS…) et de désactiver l’accès aux mails et autres applications.

    Si votre téléphone contient des applications tels que votre boîte mail, votre compte bancaire, vos réseaux sociaux, il est recommandé de changer rapidement vos mots de passe dans chacun d’eux.

    En effet, vos mots de passe sont stockés dans la mémoire de ces applications. Un voleur peut facilement les trouver et utiliser vos applications et données confidentielles.

    Joindre votre opérateur

    Vous devez signaler au plus vite la perte de votre téléphone à votre opérateur pour faire suspendre votre ligne.

    Suspendre votre ligne signifie désactiver votre carte SIM. Personne ne pourra émettre d’appels à votre place.

    Vous devez faire cette déclaration soit sur le site internet de votre opérateur (à partir de votre espace client), soit en appelant le numéro de téléphone d’urgence de votre opérateur.

    Avant cette déclaration, les communications passées par un utilisateur frauduleux vous seront facturées.

    Si vous retrouvez votre téléphone, votre ligne (carte SIM) pourra être réactivée.

    Numéro IMEI

    Lorsque vous appelez votre opérateur pour faire suspendre votre ligne, il doit vous communiquer le numéro  IMEI  (15 chiffres) de votre téléphone. Il s’agit de son identifiant.

    Ce numéro permet également d’identifier votre téléphone si la police ou la gendarmerie le retrouve.

    Si vous êtes assuré pour le vol de votre téléphone mobile, vous devez communiquer le numéro à votre assurance.

    À savoir

    vous pouvez trouver votre  IMEI  dans votre espace client sur le site internet de votre opérateur (dans les paramètres de votre compte).

    Si vous avez perdu votre téléphone dans un établissement ou dans un transport public (train, métro, bus…), vous devez contacter au plus vite l’organisme ou la société concernés.

    Si votre recherche n’aboutit pas, vous pouvez vous adresser au service des objets trouvés de votre mairie.

    Où s’adresser ?

     Mairie 

    À savoir

    Les téléphones récents ont un système de géolocalisation qui permet de voir où est votre téléphone via une application ou le site internet de la marque du téléphone. La fonction “localisation” de votre téléphone doit être activée.

      Si vous avez perdu votre téléphone dans un établissement ou dans un transport public (train, métro, bus…), vous devez contacter au plus vite l’organisme ou la société concernés.

      Si votre recherche n’aboutit pas, vous pouvez vous adresser au service des objets trouvés de la Préfecture de police de Paris.

      À savoir

      Les téléphones récents ont un système de géolocalisation qui permet de voir où est votre téléphone via une application ou le site internet de la marque du téléphone. La fonction “localisation” de votre téléphone doit être activée.

      Si vous possédez une assurance pour la perte de votre téléphone, vous pourrez l’utiliser pour le remplacer.

      Il peut s’agir d’une assurance prise auprès de votre opérateur ou de celle liée à votre carte bancaire ou d’une assurance voyage.

      Vous devez contacter votre assureur rapidement après la perte.

      Le remplacement dépend du contrat d’assurance signé. Par exemple, l’assurance peut fonctionner en cas de vol et non en cas de perte. Il faut vous renseigner après de votre opérateur.

      L’opérateur peut vous interroger et vous demander plus de détails avant de vous dédommager.

      Attention

      Faire une fausse déclaration (comme prétexter une agression violente alors qu’il s’agit d’un pickpocket) pour obtenir le remplacement de votre téléphone est un cas d’escroquerie.

      De plus, le dépôt d’une fausse plainte devant la police ou la gendarmerie est un délit punissable de 6 mois de prison et 7 500 € d’amende.

    Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

     Toutes les questions réponses 

    • À Paris et en petite couronne (départements 92, 93, 94) :
      Préfecture de police de Paris – Service des objets trouvés

      Téléphone

      3430

      Courrier électronique

       Accès au formulaire de contact 

      Sur place

      36, rue des Morillons

      75732 Paris Cedex 15

      Lundi au mercredi : de 8h30 à 17h

      Jeudi : de 8h30 à 12h

      Vendredi : de 8h30 à 16h30

    Perte d’un téléphone portable

    Conseils prévoyance – 28 février 2024

    Vous pouvez agir en amont pour minimiser les conséquences négatives d’une perte ou d’un vol de téléphone et les risques de fraude (par exemple l’utilisation de vos données personnelles).

    Il s’agit des actions suivantes :

    • Éviter d’exposer votre téléphone (exemple : ne pas le laisser sans surveillance sur une table de café ou à la vue des passants dans une voiture déverrouillée ou dans les transports publics)

    • Ranger le téléphone dans un espace sécurisé

    • Sécuriser votre téléphone à l’aide d’un mot de passe, de la reconnaissance faciale ou de l’empreinte digitale pour limiter un accès à vos informations personnelles non autorisé

    • Sauvegarder souvent les données contenues dans votre téléphone (sur un ordinateur, une base de données, un disque dur externe, etc.)

    • Noter votre  IMEI  en dehors de votre téléphone. Vous pouvez le trouver soit dans votre espace client sur le site internet de votre opérateur (paramètres de votre compte), soit dans les réglages de votre téléphone, ou sur son emballage d’origine. Vous pouvez aussi l’obtenir en tapant sur votre téléphone : *#06# et en lançant l’appel.

    • Vérifier que la fonction “Localisation” de votre téléphone est activée (elle se trouve dans les données confidentielles de vos réglages)

    • Télécharger une application antivol qui peut aider à localiser, verrouiller et effacer à distance les données de votre téléphone en cas de vol.

    En cas de perte de votre téléphone mobile ou smartphone, vous devez tout de suite joindre votre opérateur pour faire suspendre votre ligne. Vous n’avez pas à faire de dépôt de plainte au commissariat ou en gendarmerie. Vous pouvez faire remplacer votre appareil si vous avez une assurance. Nous vous présentons les informations à connaitre.

      Pour protéger vos données confidentielles à la suite de la perte de votre téléphone, vous pouvez tenter de localiser et de vérouiller votre appareil à distance.

      Pour ce faire, vous pouvez utiliser une application de localisation ou les outils intégrés comme “Localiser mon iPhone” ou “Localiser mon appareil Android”.

      À savoir

      La plupart des téléphones récents permettent d’effacer à distance les données contenues (photos, SMS…) et de désactiver l’accès aux mails et autres applications.

      Si votre téléphone contient des applications tels que votre boîte mail, votre compte bancaire, vos réseaux sociaux, il est recommandé de changer rapidement vos mots de passe dans chacun d’eux.

      En effet, vos mots de passe sont stockés dans la mémoire de ces applications. Un voleur peut facilement les trouver et utiliser vos applications et données confidentielles.

      Joindre votre opérateur

      Vous devez signaler au plus vite la perte de votre téléphone à votre opérateur pour faire suspendre votre ligne.

      Suspendre votre ligne signifie désactiver votre carte SIM. Personne ne pourra émettre d’appels à votre place.

      Vous devez faire cette déclaration soit sur le site internet de votre opérateur (à partir de votre espace client), soit en appelant le numéro de téléphone d’urgence de votre opérateur.

      Avant cette déclaration, les communications passées par un utilisateur frauduleux vous seront facturées.

      Si vous retrouvez votre téléphone, votre ligne (carte SIM) pourra être réactivée.

      Numéro IMEI

      Lorsque vous appelez votre opérateur pour faire suspendre votre ligne, il doit vous communiquer le numéro  IMEI  (15 chiffres) de votre téléphone. Il s’agit de son identifiant.

      Ce numéro permet également d’identifier votre téléphone si la police ou la gendarmerie le retrouve.

      Si vous êtes assuré pour le vol de votre téléphone mobile, vous devez communiquer le numéro à votre assurance.

      À savoir

      vous pouvez trouver votre  IMEI  dans votre espace client sur le site internet de votre opérateur (dans les paramètres de votre compte).

      Si vous avez perdu votre téléphone dans un établissement ou dans un transport public (train, métro, bus…), vous devez contacter au plus vite l’organisme ou la société concernés.

      Si votre recherche n’aboutit pas, vous pouvez vous adresser au service des objets trouvés de votre mairie.

      Où s’adresser ?

       Mairie 

      À savoir

      Les téléphones récents ont un système de géolocalisation qui permet de voir où est votre téléphone via une application ou le site internet de la marque du téléphone. La fonction “localisation” de votre téléphone doit être activée.

        Si vous avez perdu votre téléphone dans un établissement ou dans un transport public (train, métro, bus…), vous devez contacter au plus vite l’organisme ou la société concernés.

        Si votre recherche n’aboutit pas, vous pouvez vous adresser au service des objets trouvés de la Préfecture de police de Paris.

        À savoir

        Les téléphones récents ont un système de géolocalisation qui permet de voir où est votre téléphone via une application ou le site internet de la marque du téléphone. La fonction “localisation” de votre téléphone doit être activée.

        Si vous possédez une assurance pour la perte de votre téléphone, vous pourrez l’utiliser pour le remplacer.

        Il peut s’agir d’une assurance prise auprès de votre opérateur ou de celle liée à votre carte bancaire ou d’une assurance voyage.

        Vous devez contacter votre assureur rapidement après la perte.

        Le remplacement dépend du contrat d’assurance signé. Par exemple, l’assurance peut fonctionner en cas de vol et non en cas de perte. Il faut vous renseigner après de votre opérateur.

        L’opérateur peut vous interroger et vous demander plus de détails avant de vous dédommager.

        Attention

        Faire une fausse déclaration (comme prétexter une agression violente alors qu’il s’agit d’un pickpocket) pour obtenir le remplacement de votre téléphone est un cas d’escroquerie.

        De plus, le dépôt d’une fausse plainte devant la police ou la gendarmerie est un délit punissable de 6 mois de prison et 7 500 € d’amende.

      Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

       Toutes les questions réponses 

      • À Paris et en petite couronne (départements 92, 93, 94) :
        Préfecture de police de Paris – Service des objets trouvés

        Téléphone

        3430

        Courrier électronique

         Accès au formulaire de contact 

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        Lundi au mercredi : de 8h30 à 17h

        Jeudi : de 8h30 à 12h

        Vendredi : de 8h30 à 16h30

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