Démarches d'urbanisme : Urbanisme : construire et rénover

Vous avez un projet d'urbanisme ? Que vous soyez particulier, professionnel·le ou une entreprise, les services mutualisés de Bordeaux métropole vous accompagnent dans vos démarches. Un permis de construire ou de déclaration préalable, des procédures dématérialisées sont disponibles directement en ligne, 24h/24, 7 jours/7.

Publié le – Mis à jour le

Avant de débuter toute construction ou modification d’un bien immobilier, il est important de vérifier le Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigueur dans votre commune. Le PLU détermine les règles d’occupation du sol et les orientations en matière d’aménagement. Si votre projet nécessite une intervention spécifique, il est recommandé de contacter le service d’urbanisme de Bordeaux Métropole pour obtenir des informations personnalisées.

Quelle(s) démarche(s) pour mon projet ?

Pour les travaux de moindre importance, comme les petites extensions ou les aménagements intérieurs, une déclaration préalable de travaux est souvent requise. Pour des projets plus conséquents, comme la construction d’une maison individuelle, un permis de construire est généralement exigé. Ces démarches impliquent la constitution d’un dossier comprenant des plans, des formulaires administratifs et parfois des pièces complémentaires.

Les différents conseils ci-dessous permettent de mieux comprendre les règles d’urbanisme et de mieux identifier votre projet.

  1. Je consulte le règlement d’urbanisme : Les règles diffèrent selon la zone où se situe votre projet sur la commune. Elles sont définies dans le Plan Local d’Urbanisme de Bordeaux Métropole (PLU 3.1)
  2. Le Cadastre :  Il vous est possible d’obtenir des informations sur votre parcelle cadastrale depuis le site : https://www.cadastre.gouv.fr/
  3. Le certificat d’urbanisme : il est possible de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux.

En fonction de la nature de mon projet, j’obtiens une autorisation d’urbanisme.
La délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d’urbanisme. Selon l’importance des travaux, il faut déposer un permis (Permis de construire, Permis d’aménager…) ou une déclaration préalable de travaux.

Les différentes demandes d’Autorisation d’Occupation du Sol (AOS)

  • Demande préalable (DP) ou Permis de construire (PC)
  • Transfert de permis de construire ou de permis d’aménager
  • Permis de démolir
  • Permis d’aménagement permet de contrôler les aménagements affectant l’utilisation du sol d’un terrain (exemple : impact environnemental).

Guichet unique en ligne

Bordeaux Métropole propose un guichet unique en ligne pour les usagers disponible 24h/7j, facilitant ainsi la centralisation des démarches. Une plateforme en ligne dédiée aux démarches fournit les informations nécessaires et les formulaires téléchargeables.

  1. Je me connecte au portail de dépôt numérique et je créais un compte
  2. Je saisis en ligne le Cerfa correspondant à ma demande
  3. Je dépose les pièces composant mon dossier
  4. Je valide mon dépôt pour recevoir un récépissé indiquant le délai d’instruction.
  5. Je suis de l’état d’avancement de l’instruction de votre dossier.

Je dépose mon dossier

Attention, le dépôt d’un dossier papier en mairie reste possible. Mais contrairement au dépôt en ligne, il ne permet pas de disposer d’un suivi en temps réel de l’état d’avancement de l’instruction de votre dossier.

Une fois votre dossier validé, arrive l’étape tant attendue de la réalisation !

La durée de validité d’un permis de construire est de 3 ans. Ce délai peut être prorogé 2 fois pour une durée d’1 an.

Pour vous permettre de réaliser les travaux dans les meilleures conditions, voici quelques règles à suivre :

  • Affichage légale : Dès qu’une autorisation d’urbanisme ou une décision de non-opposition vous est accordée, vous avez l’obligation d’afficher cette autorisation sur votre terrain. Cet affichage doit être visible depuis la rue pendant deux mois consécutifs minimum et doit être maintenu pendant toute la durée des travaux.
  • Pour permettre à vous et/ou aux différents corps de métier d’intervenir (benne, camion, échafaudage, etc.), il est nécessaire d’effectuer une demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux et de la renvoyer, une fois complétée, à : espaces-publics@mairie-begles.fr
  • Respecter les horaires, à savoir les jours ouvrables : Correspond à tous les jours de la semaine, à l’exception du jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche) et des jours fériés habituellement non travaillés dans l’entreprise de 8h00 à 20h00 (ou de 7h30 à 19h30). Des dérogations par arrêté préfectoral ou municipal peuvent cependant être délivrées concernant les horaires des travaux, mais aussi les plages horaires d’utilisation de certains engins particulièrement bruyants.
  • Prévenir vos voisins : plus qu’un geste de courtoisie, c’est aussi une manière de se protéger contre une plainte éventuelle. Pour informer vos voisins, le meilleur moyen est de leur adresser un courrier. Votre lettre devra contenir des informations essentielles telles que le type de travaux et leur durée.

Bon à savoir

Le délai d’instruction est de 1 mois pour les déclarations préalables. Le délai de droit commun d’un permis de construire est de 2 mois pour les maisons individuelles, et de 3 mois pour tout autre permis (collectifs, entreprises…). Ces différents délais peuvent être plus long, si le projet se situe dans le périmètre des Bâtiments de France.

Dans les 15 jours qui suivent le dépôt du dossier et durant toute l’instruction, un avis de dépôt de demande de permis de construire précisant les caractéristiques essentielles de votre projet est affiché en mairie.

La durée de validité d’un permis de construire est de 3 ans. Ce délai peut être prorogé 2 fois pour une durée d’1 an.

Il vous est possible de consulter un dossier de permis de construire, sauf pendant sa période d’instruction, car à ce stade, il ne constitue qu’un document préparatoire, non communicable et non consultable :

  • Pour les dossiers déposés avant le 1er janvier 2022, la consultation s’effectue en mairie sur rendez-vous,
  • Pour les dossiers déposés après le 1er janvier 2022, la consultation s’effectue en ligne via le guichet unique

Permanences en mairie

Vous avez des questions, votre projet nécessite un accompagnement spécifique, vous pouvez prendre rendez-vous en mairie avec un·e instructeur·trice.

La prise de rendez-vous se fait uniquement par téléphone au 05 56 49 88 37

Carte du combattant

Vous voulez savoir ce qu’est la carte du combattant, comment en faire la demande et ce que la carte vous permet ? Nous vous présentons les informations à connaître.

    Pour obtenir la carte du combattant, vous devez, en tant que militaire des forces armées françaises ou en tant que personne civile, avoir pris part à certains conflits ou opérations.

    Il s’agit des opérations ou conflits suivants :

    Pour les  conflits armés ou missions menées conformément aux obligations et engagements internationaux de la France – APPLICATION/PDF – 222.1 KB , vous devez remplir au moins 1 des conditions suivantes :

    • Totaliser au moins 112 jours de service

    • Avoir appartenu à une unité ayant connu 9 actions de feu ou de combat pendant son temps de présence

    • Avoir participé personnellement à 5 actions de feu ou de combat

    • Avoir été détenu par l’adversaire et avoir été privé de la protection des conventions de Genève (militaire uniquement)

    • Avoir été détenu par l’adversaire pendant au moins 90 jours, à la condition d’avoir antérieurement ou postérieurement appartenu à une unité combattante

    • Avoir subi une longue captivité

    • Avoir été évacué pour une blessure reçue ou une maladie contractée pendant le service dans une unité reconnue comme combattante

    • Avoir reçu une blessure de guerre, quelle que soit l’unité ou la formation à laquelle elles ont appartenu, sans condition de durée de séjour dans cette unité ou formation

    • Avoir fait l’objet d’une citation individuelle avec croix

    • Avoir un acte de décès portant la mention « Mort pour la France »

      Pour les services effectués en Algérie (31 octobre 1954 – 31 juillet 1964) et les combats en Tunisie (1er janvier 1952 – 2 juillet 1962) ou au Maroc (1er juin 1953 – 2 juillet 1962), vous devez remplir au moins 1 des conditions suivantes :

      • Totaliser au moins 112 jours de service, sans obligation d’avoir appartenu à une unité combattante. Les services accomplis au-delà du 2 juillet 1962 sont pris en compte s’ils n’ont pas été interrompus.

      • Avoir appartenu à une unité ayant connu 9 actions de feu ou de combat pendant son temps de présence

      • Avoir participé personnellement à 5 actions de feu ou de combat

      • Avoir été détenu par l’adversaire et avoir été privé de la protection des conventions de Genève (militaire uniquement)

      • Avoir appartenu à une unité reconnue comme combattante pendant au moins 90 jours

      • Avoir été évacué pour une blessure reçue ou une maladie contractée pendant le service dans une unité reconnue comme combattante

      • Avoir reçu une blessure de guerre, quelle que soit l’unité ou la formation à laquelle elles ont appartenu, sans condition de durée de séjour dans cette unité ou formation

      • Avoir fait l’objet d’une citation individuelle avec croix

      • Avoir un acte de décès portant la mention « Mort pour la France »

        Vous devez remplir au moins 1 des conditions suivantes :

        • Avoir appartenu à une unité reconnue comme combattante pendant au moins 90 jours

        • Avoir subi une longue captivité

        • Avoir été évacué pour une blessure reçue ou une maladie contractée pendant le service dans une unité reconnue comme combattante

        • Avoir reçu une blessure de guerre, quelle que soit l’unité ou la formation à laquelle elles ont appartenu, sans condition de durée de séjour dans cette unité ou formation

        • Avoir fait l’objet d’une citation individuelle avec croix

        • Avoir un acte de décès portant la mention « Mort pour la France »

          Demandeur

          Vous pouvez demander la carte du combattant pour vous-même.

          Mais, si la personne est décédée depuis le 1er janvier 2024, les personnes suivantes peuvent en faire la demande pour la personne décédée :

          • Son époux ou épouse

          • Son partenaire de  Pacs 

          • Ses orphelins ou leur tuteur

          • Ses parents ou la personne qui l’a recueilli et élevé

          • Son frère ou sa sœur

          • Son grand-père ou sa grand-mère

          • La personne qui a vécu maritalement avec elle

          • Son époux ou épouse remarié

          • Son partenaire de  Pacs  qui a contracté un nouveau  Pacs 

          À savoir

          Peuvent également faire cette demande, le ministre de la défense ou, pour les militaires de la gendarmerie nationale, le ministre de l’intérieur.

          Démarche

          Vous pouvez faire cette démarche entièrement sur internet ou par courrier :

          Vous devez utiliser ce téléservice :

          Vous devez fournir les documents suivants :

          • Copie de votre carte d’identité

          • Photo d’identité

          • Tout document militaire (copie ou original)

          • Formulaire cerfa n°15409

          Vous devez envoyer ces documents aux services de l’ONACVG (ou des services du département) dont dépend votre domicile.

          Où s’adresser ?

           Service de l’ONACVG en France, Algérie, Maroc et Tunisie 

          Vous devez fournir les documents suivants :

          • Copie d’une pièce justifiant de votre identité

          • Copie du titre de séjour en cours de validité

          • Photo d’identité

          • Tout document militaire (copie ou original)

          • Formulaire cerfa n°15409

          Vous devez envoyer ces documents aux services de l’ONACVG (ou des services du département) dont dépend votre domicile.

          Où s’adresser ?

           Service de l’ONACVG en France, Algérie, Maroc et Tunisie 

          Vous devez fournir les documents suivants :

          • Formulaire cerfa n°15409

          • Documents indiqués sur ce formulaire

          Vous devez envoyer ces documents au consulat compétent.

          Où s’adresser ?

           Ambassade ou consulat français à l’étranger 

            Délai de réponse

            Le délai de réponse est de 2 mois maximum.

            Si vous n’avez pas reçu de réponse dans les 2 mois qui suivent le dépôt de votre dossier, cela signifie que votre demande est rejetée.

            La carte du combattant vous donne accès aux droits suivants :

            À savoir

            Lorsque le titulaire de la carte du combattant meurt (quel que soit son âge), son époux ou épouse (veuf ou veuve) ou partenaire de Pacs, dès qu’il est âgé d’au moins 75 ans, obtient 1 demi-part supplémentaire de quotient familial pour le calcul de l’impôt sur le revenu.

          Anciens combattants

            Carte du combattant

            Vous voulez savoir ce qu’est la carte du combattant, comment en faire la demande et ce que la carte vous permet ? Nous vous présentons les informations à connaître.

              Pour obtenir la carte du combattant, vous devez, en tant que militaire des forces armées françaises ou en tant que personne civile, avoir pris part à certains conflits ou opérations.

              Il s’agit des opérations ou conflits suivants :

              Pour les  conflits armés ou missions menées conformément aux obligations et engagements internationaux de la France – APPLICATION/PDF – 222.1 KB , vous devez remplir au moins 1 des conditions suivantes :

              • Totaliser au moins 112 jours de service

              • Avoir appartenu à une unité ayant connu 9 actions de feu ou de combat pendant son temps de présence

              • Avoir participé personnellement à 5 actions de feu ou de combat

              • Avoir été détenu par l’adversaire et avoir été privé de la protection des conventions de Genève (militaire uniquement)

              • Avoir été détenu par l’adversaire pendant au moins 90 jours, à la condition d’avoir antérieurement ou postérieurement appartenu à une unité combattante

              • Avoir subi une longue captivité

              • Avoir été évacué pour une blessure reçue ou une maladie contractée pendant le service dans une unité reconnue comme combattante

              • Avoir reçu une blessure de guerre, quelle que soit l’unité ou la formation à laquelle elles ont appartenu, sans condition de durée de séjour dans cette unité ou formation

              • Avoir fait l’objet d’une citation individuelle avec croix

              • Avoir un acte de décès portant la mention « Mort pour la France »

                Pour les services effectués en Algérie (31 octobre 1954 – 31 juillet 1964) et les combats en Tunisie (1er janvier 1952 – 2 juillet 1962) ou au Maroc (1er juin 1953 – 2 juillet 1962), vous devez remplir au moins 1 des conditions suivantes :

                • Totaliser au moins 112 jours de service, sans obligation d’avoir appartenu à une unité combattante. Les services accomplis au-delà du 2 juillet 1962 sont pris en compte s’ils n’ont pas été interrompus.

                • Avoir appartenu à une unité ayant connu 9 actions de feu ou de combat pendant son temps de présence

                • Avoir participé personnellement à 5 actions de feu ou de combat

                • Avoir été détenu par l’adversaire et avoir été privé de la protection des conventions de Genève (militaire uniquement)

                • Avoir appartenu à une unité reconnue comme combattante pendant au moins 90 jours

                • Avoir été évacué pour une blessure reçue ou une maladie contractée pendant le service dans une unité reconnue comme combattante

                • Avoir reçu une blessure de guerre, quelle que soit l’unité ou la formation à laquelle elles ont appartenu, sans condition de durée de séjour dans cette unité ou formation

                • Avoir fait l’objet d’une citation individuelle avec croix

                • Avoir un acte de décès portant la mention « Mort pour la France »

                  Vous devez remplir au moins 1 des conditions suivantes :

                  • Avoir appartenu à une unité reconnue comme combattante pendant au moins 90 jours

                  • Avoir subi une longue captivité

                  • Avoir été évacué pour une blessure reçue ou une maladie contractée pendant le service dans une unité reconnue comme combattante

                  • Avoir reçu une blessure de guerre, quelle que soit l’unité ou la formation à laquelle elles ont appartenu, sans condition de durée de séjour dans cette unité ou formation

                  • Avoir fait l’objet d’une citation individuelle avec croix

                  • Avoir un acte de décès portant la mention « Mort pour la France »

                    Demandeur

                    Vous pouvez demander la carte du combattant pour vous-même.

                    Mais, si la personne est décédée depuis le 1er janvier 2024, les personnes suivantes peuvent en faire la demande pour la personne décédée :

                    • Son époux ou épouse

                    • Son partenaire de  Pacs 

                    • Ses orphelins ou leur tuteur

                    • Ses parents ou la personne qui l’a recueilli et élevé

                    • Son frère ou sa sœur

                    • Son grand-père ou sa grand-mère

                    • La personne qui a vécu maritalement avec elle

                    • Son époux ou épouse remarié

                    • Son partenaire de  Pacs  qui a contracté un nouveau  Pacs 

                    À savoir

                    Peuvent également faire cette demande, le ministre de la défense ou, pour les militaires de la gendarmerie nationale, le ministre de l’intérieur.

                    Démarche

                    Vous pouvez faire cette démarche entièrement sur internet ou par courrier :

                    Vous devez utiliser ce téléservice :

                    Vous devez fournir les documents suivants :

                    • Copie de votre carte d’identité

                    • Photo d’identité

                    • Tout document militaire (copie ou original)

                    • Formulaire cerfa n°15409

                    Vous devez envoyer ces documents aux services de l’ONACVG (ou des services du département) dont dépend votre domicile.

                    Où s’adresser ?

                     Service de l’ONACVG en France, Algérie, Maroc et Tunisie 

                    Vous devez fournir les documents suivants :

                    • Copie d’une pièce justifiant de votre identité

                    • Copie du titre de séjour en cours de validité

                    • Photo d’identité

                    • Tout document militaire (copie ou original)

                    • Formulaire cerfa n°15409

                    Vous devez envoyer ces documents aux services de l’ONACVG (ou des services du département) dont dépend votre domicile.

                    Où s’adresser ?

                     Service de l’ONACVG en France, Algérie, Maroc et Tunisie 

                    Vous devez fournir les documents suivants :

                    • Formulaire cerfa n°15409

                    • Documents indiqués sur ce formulaire

                    Vous devez envoyer ces documents au consulat compétent.

                    Où s’adresser ?

                     Ambassade ou consulat français à l’étranger 

                      Délai de réponse

                      Le délai de réponse est de 2 mois maximum.

                      Si vous n’avez pas reçu de réponse dans les 2 mois qui suivent le dépôt de votre dossier, cela signifie que votre demande est rejetée.

                      La carte du combattant vous donne accès aux droits suivants :

                      À savoir

                      Lorsque le titulaire de la carte du combattant meurt (quel que soit son âge), son époux ou épouse (veuf ou veuve) ou partenaire de Pacs, dès qu’il est âgé d’au moins 75 ans, obtient 1 demi-part supplémentaire de quotient familial pour le calcul de l’impôt sur le revenu.

                    Anciens combattants

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