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Démarches d'urbanisme : Urbanisme : construire et rénover
Publié le – Mis à jour le
Avant de débuter toute construction ou modification d’un bien immobilier, il est important de vérifier le Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigueur dans votre commune. Le PLU détermine les règles d’occupation du sol et les orientations en matière d’aménagement. Si votre projet nécessite une intervention spécifique, il est recommandé de contacter le service d’urbanisme de Bordeaux Métropole pour obtenir des informations personnalisées.
Quelle(s) démarche(s) pour mon projet ?
Pour les travaux de moindre importance, comme les petites extensions ou les aménagements intérieurs, une déclaration préalable de travaux est souvent requise. Pour des projets plus conséquents, comme la construction d’une maison individuelle, un permis de construire est généralement exigé. Ces démarches impliquent la constitution d’un dossier comprenant des plans, des formulaires administratifs et parfois des pièces complémentaires.
Les différents conseils ci-dessous permettent de mieux comprendre les règles d’urbanisme et de mieux identifier votre projet.
- Je consulte le règlement d’urbanisme : Les règles diffèrent selon la zone où se situe votre projet sur la commune. Elles sont définies dans le Plan Local d’Urbanisme de Bordeaux Métropole (PLU 3.1)
- Le Cadastre : Il vous est possible d’obtenir des informations sur votre parcelle cadastrale depuis le site : https://www.cadastre.gouv.fr/
- Le certificat d’urbanisme : il est possible de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux.
En fonction de la nature de mon projet, j’obtiens une autorisation d’urbanisme.
La délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d’urbanisme. Selon l’importance des travaux, il faut déposer un permis (Permis de construire, Permis d’aménager…) ou une déclaration préalable de travaux.
Les différentes demandes d’Autorisation d’Occupation du Sol (AOS)
- Demande préalable (DP) ou Permis de construire (PC)
- Transfert de permis de construire ou de permis d’aménager
- Permis de démolir
- Permis d’aménagement permet de contrôler les aménagements affectant l’utilisation du sol d’un terrain (exemple : impact environnemental).
Guichet unique en ligne
Bordeaux Métropole propose un guichet unique en ligne pour les usagers disponible 24h/7j, facilitant ainsi la centralisation des démarches. Une plateforme en ligne dédiée aux démarches fournit les informations nécessaires et les formulaires téléchargeables.
- Je me connecte au portail de dépôt numérique et je créais un compte
- Je saisis en ligne le Cerfa correspondant à ma demande
- Je dépose les pièces composant mon dossier
- Je valide mon dépôt pour recevoir un récépissé indiquant le délai d’instruction.
- Je suis de l’état d’avancement de l’instruction de votre dossier.
Attention, le dépôt d’un dossier papier en mairie reste possible. Mais contrairement au dépôt en ligne, il ne permet pas de disposer d’un suivi en temps réel de l’état d’avancement de l’instruction de votre dossier.
Une fois votre dossier validé, arrive l’étape tant attendue de la réalisation !
La durée de validité d’un permis de construire est de 3 ans. Ce délai peut être prorogé 2 fois pour une durée d’1 an.
Pour vous permettre de réaliser les travaux dans les meilleures conditions, voici quelques règles à suivre :
- Affichage légale : Dès qu’une autorisation d’urbanisme ou une décision de non-opposition vous est accordée, vous avez l’obligation d’afficher cette autorisation sur votre terrain. Cet affichage doit être visible depuis la rue pendant deux mois consécutifs minimum et doit être maintenu pendant toute la durée des travaux.
- Pour permettre à vous et/ou aux différents corps de métier d’intervenir (benne, camion, échafaudage, etc.), il est nécessaire d’effectuer une demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux et de la renvoyer, une fois complétée, à : espaces-publics@mairie-begles.fr
- Respecter les horaires, à savoir les jours ouvrables : Correspond à tous les jours de la semaine, à l’exception du jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche) et des jours fériés habituellement non travaillés dans l’entreprise de 8h00 à 20h00 (ou de 7h30 à 19h30). Des dérogations par arrêté préfectoral ou municipal peuvent cependant être délivrées concernant les horaires des travaux, mais aussi les plages horaires d’utilisation de certains engins particulièrement bruyants.
- Prévenir vos voisins : plus qu’un geste de courtoisie, c’est aussi une manière de se protéger contre une plainte éventuelle. Pour informer vos voisins, le meilleur moyen est de leur adresser un courrier. Votre lettre devra contenir des informations essentielles telles que le type de travaux et leur durée.
Bon à savoir
Le délai d’instruction est de 1 mois pour les déclarations préalables. Le délai de droit commun d’un permis de construire est de 2 mois pour les maisons individuelles, et de 3 mois pour tout autre permis (collectifs, entreprises…). Ces différents délais peuvent être plus long, si le projet se situe dans le périmètre des Bâtiments de France.
Dans les 15 jours qui suivent le dépôt du dossier et durant toute l’instruction, un avis de dépôt de demande de permis de construire précisant les caractéristiques essentielles de votre projet est affiché en mairie.
La durée de validité d’un permis de construire est de 3 ans. Ce délai peut être prorogé 2 fois pour une durée d’1 an.
Il vous est possible de consulter un dossier de permis de construire, sauf pendant sa période d’instruction, car à ce stade, il ne constitue qu’un document préparatoire, non communicable et non consultable :
- Pour les dossiers déposés avant le 1er janvier 2022, la consultation s’effectue en mairie sur rendez-vous,
- Pour les dossiers déposés après le 1er janvier 2022, la consultation s’effectue en ligne via le guichet unique
Permanences en mairie
Vous avez des questions, votre projet nécessite un accompagnement spécifique, vous pouvez prendre rendez-vous en mairie avec un·e instructeur·trice.
La prise de rendez-vous se fait uniquement par téléphone au 05 56 49 88 37
Recommandations sanitaires aux voyageurs
Vous envisagez de partir à l’étranger pour du tourisme ou un voyage professionnel ?
Vous devez vous renseigner avant votre départ sur les conditions sanitaires du ou des pays que vous comptez visiter.
Si vous partez dans une zone où le risque de transmission du paludisme existe, vous devez consulter un médecin avant de partir pour qu’il vous prescrive un traitement. D’autres précautions sont utiles pour éviter les problèmes de santé (dengue, turista, chikungunya…).
Zones que vous allez visiter
Intensité de la transmission
Conditions, durée et période de votre voyage
Votre âge
Votre état physique et vos antécédents médicaux.
Porter des vêtements légers et couvrants (manches longues, pantalons longs et chaussures fermées)
Appliquer un produit répulsif sur les zones découvertes du corps
Dormir la nuit sous une moustiquaire imprégnée d’insecticide
Prévention du paludisme
Le paludisme est une maladie grave, potentiellement mortelle, transmise par certains moustiques (anophèles) et très répandue en zone tropicale.
Vous devez à la fois vous protéger contre les piqûres de moustiques et prendre un médicament préventif.
Le traitement antipaludique ne peut être prescrit que par un médecin.
Ce traitement tiendra compte notamment des critères suivants :
En cas de fièvre à votre retour de voyage, vous devez consulter d’urgence un médecin.
Pour les voyages vers des destinations à climat chaud ou tropica, il est recommandé de :
Il existe d’autres mesures complémentaires (exemples : climatisation, ventilation…)
Prévention de la dengue et du chikungunya
La dengue et le chikungunya sont transmises par un autre genre de moustiques que ceux vecteurs du paludisme.
Ils piquent habituellement le jour.
Au niveau individuel, la prévention passe par l’utilisation de moyens de protection physiques (vêtements, moustiquaires…).
L’utilisation de répulsifs est recommandée avec des précautions à respecter chez la femme enceinte et l’enfant de moins de 12 ans : il est indispensable de prendre conseil auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.
Pour les nouveau-nés de moins de deux mois, il est recommandé de n’utiliser aucun produit répulsif et de privilégier l’emploi de moustiquaires imprégnées.
Précautions contres les punaises, poux, tiques
Les risques liés aux insectes piqueurs autres que les moustiques (punaises, poux, tiques…) sont particulièrement importants en zone rurale et/ou dans des conditions de confort sommaire.
Il est recommandé de prévoir un insecticide et des répulsifs cutanés.
Porter des chaussures montantes, fermées et un pantalon long, le bas de pantalon serré autour du mollet ou de la cheville
Frapper le sol avec un bâton ou faire du bruit en marchant
Secouer ses vêtements, chaussures et draps, avant usage
Protégez ses affaires personnelles (vêtements, chaussures…) en cas de bivouac, en les rangeant dans un sac ou un bidon en plastique étanche et bien fermé, contenant des boules insecticides.
Pour éviter leurs morsures, il est recommandé de :
Lavez-vous souvent les mains avec du savon, particulièrement avant les repas
Consommez uniquement de l’eau en bouteille capsulée (ouverte devant vous) ou de l’eau préalablement désinfectée ou bouillie
Buvez du lait pasteurisé ou bouilli
Pelez les fruits vous-même
Cuisez bien les œufs, la viande, le poisson
Évitez les crudités, coquillages, plats réchauffés, glaçons et glaces, jus de fruits frais préparés de façon artisanale
Renseignez-vous localement sur les risques de toxicité des poissons de mer
Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue, sauf si elle est bien cuite et le récipient encore fumant
Renseignez-vous pour les nourrissons de moins de 6 mois sur la vaccination rotavirus.
Pour vous prémunir de la diarrhée du voyageur et des autres risques liés à l’alimentation :
Évitez de laisser sécher le linge à l’extérieur ou sur le sol
Ne marchez pas pieds nus sur les plages
Portez un habillement léger, lavable aisément, perméable
Portez des chaussures fermées sur les sols boueux ou humides
Ne marchez pas et ne vous baignez pas dans les eaux douces
Évitez les contacts avec les animaux.
Une bonne hygiène corporelle en voyage est importante.
Lavez-vous les mains à l’eau et au savon et séchez-les.
Apportez un soin particulier en cas de plaie ou de blessure cutanée.
De plus :
Vous munir avant le départ, si besoin, de matériel à usage unique
Éviter les tatouages et les piercings
Éviter l’ensoleillement excessif et vous protéger du soleil (utiliser un écran solaire adapté à votre phototype, porter des lunettes de soleil, un chapeau…).
Vous devez refuser tout soin sans matériel neuf à usage unique (aiguilles, seringues…) ou sans stérilisation appropriée.
Les transfusions sanguines, les soins dentaires, les soins avec injection ou incision représentent un risque majeur dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes (hépatite B ou C…).
Vous devez également :
Il est préférable de prendre avec vous une trousse à pharmacie (demander conseil à votre médecin ou pharmacien) et d’être titulaire d’un contrat d’assurance ou d’assistance.
Sur le site du ministère des affaires étrangères, vous trouverez une rubrique conseil par pays / destination.
Une fois le pays sélectionné, plusieurs rubriques (dernière minutes, sécurité, entrée / séjour…) apparaissent dont une sur la santé.
- Ariane : pour être alerté en cas de crise lors d’un voyage à l’étranger
Vous pouvez vous inscrire sur l’application Ariane du ministère des affaires étrangères.
Cette application vous permet de recevoir des alertes sécuritaires et sanitaires par SMS et courriel. La personne de contact désignée sur votre compte pourra également être prévenue.
Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger
- Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2023
Source : Ministère chargé de la santé - Vaccination par pays
Source : Institut Pasteur - Informations sur le Centre médical de l’Institut Pasteur
Source : Institut Pasteur - Vaccinations internationales : recommandations générales
Source : Institut Pasteur - Conseils aux voyageurs
Source : Ministère chargé de l’Europe et des affaires étrangères - Zones en provenance desquelles les moyens de transport sont désinsectisés
Source : Legifrance
-
Centre médical de l’Institut Pasteur
Centre de santé proposant
une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)
et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.
Par téléphone
+33 (0)1 45 68 80 88
Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.
Par messagerie
vaccination@pasteur.fr
Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.
Par courrier ou sur place
209-211 rue de Vaugirard
75015 Paris
- Pour une consultation :
Centre médical de l’Institut PasteurCentre de santé proposant
une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)
et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.
Par téléphone
+33 (0)1 45 68 80 88
Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.
Par messagerie
vaccination@pasteur.fr
Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.
Par courrier ou sur place
209-211 rue de Vaugirard
75015 Paris
Recommandations sanitaires aux voyageurs
Vous envisagez de partir à l’étranger pour du tourisme ou un voyage professionnel ?
Vous devez vous renseigner avant votre départ sur les conditions sanitaires du ou des pays que vous comptez visiter.
Si vous partez dans une zone où le risque de transmission du paludisme existe, vous devez consulter un médecin avant de partir pour qu’il vous prescrive un traitement. D’autres précautions sont utiles pour éviter les problèmes de santé (dengue, turista, chikungunya…).
Zones que vous allez visiter
Intensité de la transmission
Conditions, durée et période de votre voyage
Votre âge
Votre état physique et vos antécédents médicaux.
Porter des vêtements légers et couvrants (manches longues, pantalons longs et chaussures fermées)
Appliquer un produit répulsif sur les zones découvertes du corps
Dormir la nuit sous une moustiquaire imprégnée d’insecticide
Prévention du paludisme
Le paludisme est une maladie grave, potentiellement mortelle, transmise par certains moustiques (anophèles) et très répandue en zone tropicale.
Vous devez à la fois vous protéger contre les piqûres de moustiques et prendre un médicament préventif.
Le traitement antipaludique ne peut être prescrit que par un médecin.
Ce traitement tiendra compte notamment des critères suivants :
En cas de fièvre à votre retour de voyage, vous devez consulter d’urgence un médecin.
Pour les voyages vers des destinations à climat chaud ou tropica, il est recommandé de :
Il existe d’autres mesures complémentaires (exemples : climatisation, ventilation…)
Prévention de la dengue et du chikungunya
La dengue et le chikungunya sont transmises par un autre genre de moustiques que ceux vecteurs du paludisme.
Ils piquent habituellement le jour.
Au niveau individuel, la prévention passe par l’utilisation de moyens de protection physiques (vêtements, moustiquaires…).
L’utilisation de répulsifs est recommandée avec des précautions à respecter chez la femme enceinte et l’enfant de moins de 12 ans : il est indispensable de prendre conseil auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.
Pour les nouveau-nés de moins de deux mois, il est recommandé de n’utiliser aucun produit répulsif et de privilégier l’emploi de moustiquaires imprégnées.
Précautions contres les punaises, poux, tiques
Les risques liés aux insectes piqueurs autres que les moustiques (punaises, poux, tiques…) sont particulièrement importants en zone rurale et/ou dans des conditions de confort sommaire.
Il est recommandé de prévoir un insecticide et des répulsifs cutanés.
Porter des chaussures montantes, fermées et un pantalon long, le bas de pantalon serré autour du mollet ou de la cheville
Frapper le sol avec un bâton ou faire du bruit en marchant
Secouer ses vêtements, chaussures et draps, avant usage
Protégez ses affaires personnelles (vêtements, chaussures…) en cas de bivouac, en les rangeant dans un sac ou un bidon en plastique étanche et bien fermé, contenant des boules insecticides.
Pour éviter leurs morsures, il est recommandé de :
Lavez-vous souvent les mains avec du savon, particulièrement avant les repas
Consommez uniquement de l’eau en bouteille capsulée (ouverte devant vous) ou de l’eau préalablement désinfectée ou bouillie
Buvez du lait pasteurisé ou bouilli
Pelez les fruits vous-même
Cuisez bien les œufs, la viande, le poisson
Évitez les crudités, coquillages, plats réchauffés, glaçons et glaces, jus de fruits frais préparés de façon artisanale
Renseignez-vous localement sur les risques de toxicité des poissons de mer
Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue, sauf si elle est bien cuite et le récipient encore fumant
Renseignez-vous pour les nourrissons de moins de 6 mois sur la vaccination rotavirus.
Pour vous prémunir de la diarrhée du voyageur et des autres risques liés à l’alimentation :
Évitez de laisser sécher le linge à l’extérieur ou sur le sol
Ne marchez pas pieds nus sur les plages
Portez un habillement léger, lavable aisément, perméable
Portez des chaussures fermées sur les sols boueux ou humides
Ne marchez pas et ne vous baignez pas dans les eaux douces
Évitez les contacts avec les animaux.
Une bonne hygiène corporelle en voyage est importante.
Lavez-vous les mains à l’eau et au savon et séchez-les.
Apportez un soin particulier en cas de plaie ou de blessure cutanée.
De plus :
Vous munir avant le départ, si besoin, de matériel à usage unique
Éviter les tatouages et les piercings
Éviter l’ensoleillement excessif et vous protéger du soleil (utiliser un écran solaire adapté à votre phototype, porter des lunettes de soleil, un chapeau…).
Vous devez refuser tout soin sans matériel neuf à usage unique (aiguilles, seringues…) ou sans stérilisation appropriée.
Les transfusions sanguines, les soins dentaires, les soins avec injection ou incision représentent un risque majeur dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes (hépatite B ou C…).
Vous devez également :
Il est préférable de prendre avec vous une trousse à pharmacie (demander conseil à votre médecin ou pharmacien) et d’être titulaire d’un contrat d’assurance ou d’assistance.
Sur le site du ministère des affaires étrangères, vous trouverez une rubrique conseil par pays / destination.
Une fois le pays sélectionné, plusieurs rubriques (dernière minutes, sécurité, entrée / séjour…) apparaissent dont une sur la santé.
- Ariane : pour être alerté en cas de crise lors d’un voyage à l’étranger
Vous pouvez vous inscrire sur l’application Ariane du ministère des affaires étrangères.
Cette application vous permet de recevoir des alertes sécuritaires et sanitaires par SMS et courriel. La personne de contact désignée sur votre compte pourra également être prévenue.
Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger
- Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2023
Source : Ministère chargé de la santé - Vaccination par pays
Source : Institut Pasteur - Informations sur le Centre médical de l’Institut Pasteur
Source : Institut Pasteur - Vaccinations internationales : recommandations générales
Source : Institut Pasteur - Conseils aux voyageurs
Source : Ministère chargé de l’Europe et des affaires étrangères - Zones en provenance desquelles les moyens de transport sont désinsectisés
Source : Legifrance
-
Centre médical de l’Institut Pasteur
Centre de santé proposant
une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)
et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.
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- Pour une consultation :
Centre médical de l’Institut PasteurCentre de santé proposant
une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)
et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.
Par téléphone
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Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.
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