Élections

En France, le vote est un droit. Les élections représentent un moment crucial de la démocratie où les citoyen·nes peuvent exercer leur droit de vote pour choisir leurs représentant·es politiques. Pour participer à ces élections, différentes démarches administratives doivent être accomplies en mairie : Inscription sur les listes, carte d'électeur·trice, procuration, bureau de vote, etc.

Publié le – Mis à jour le

Rapporter de l’alcool de l’étranger

Vous pouvez rapporter de l’alcool d’un voyage à l’étranger. Les quantités autorisées varient selon que vous revenez d’un pays de l’Union européenne (UE) ou non.

Douane

    Au retour d’un voyage dans un pays situé au sein de l’Union européenne, vous avez le droit de rapporter de l’alcool en France.

    Il y a cependant des conditions à respecter et des quantités d’alcool maximales à ne pas dépasser.

    Attention

    Ne sont pas concernés : les départements et régions d’outre-mer, les collectivités et territoires d’outre-mer, le Royaume-Uni, les îles anglo-normandes, les îles Canaries, Andorre, Monaco, la Suisse. Pour ces pays, vous devez consulter le contenu dédié à la zone hors UE.

    Vous devez remplir les conditions suivantes :

    • Être majeur (avoir 18 ans minimum)

    • Respecter les quantités autorisées par personne

    • Rapporter une quantité correspondant à votre propre consommation personnelle

    Attention

    Vous devez garder les tickets de caisse de vos achats pour les présenter lors du contrôle des Douanes.

    Les quantités maximales autorisées par personne d’alcool fort, d’alcool doux, de vin et de bière sont les suivantes :

    Quantités maximales autorisées par personne par type d’alcool

    Catégorie d’alcools

    Quantités

    Alcool fort et spiritueux, supérieur à 22 degrés

    : whisky, gin, vodka, rhum, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc.

    10 litres

    Alcool intermédiaire, vins “doux”, inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc.

    20 litres

    Vin

    90 litres

    (dont 60 litres maximum de vin pétillant)

    Bière

    110 litres

    Ces quantités maximales sont cumulables par catégories d’alcool.

    Exemple

    Vous pouvez rapporter : 10 litres de whisky + 20 litres de porto + 90 litres de vin + 110 litres de bière ou 10 litres de whisky + 20 litres de porto + 60 litres de vin pétillant (champagne ou crémant) + 30 litres de vin + 110 litres de bière.

    Il s’agit de quantités par personne et non par véhicule.

    Ces limitations s’appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau).

    Vous pouvez ramener librement dans vos bagages de l'alcool depuis un pays de l'Union européenne. Vous devez respecter les quantités maximales suivantes : 90 litres de vins, dont 60 litres maximum de pétillant, 110 litres de bière, 10 litres d'alcool fort et spiritueux (whisky, rhum, vodka, liqueurs, limoncello, pastis, ouzo, etc.) ou 20 litres de produits intermédiaires (type porto, madère, vermouth, banyuls)
    Quantités maximales d’alcools autorisées à être ramenées d’un pays européen © Service Public (DILA)

    Vous pouvez ramener librement dans vos bagages de l’alcool depuis un pays de l’Union européenne. Vous devez respecter les quantités maximales suivantes : 90 litres de vins, dont 60 litres maximum de pétillant, 110 litres de bière, 10 litres d’alcool fort et spiritueux (whisky, rhum, vodka, liqueurs, etc.) ou 20 litres de produits intermédiaires (type porto, madère, vermouth, banyuls)

    Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes  :

    • Droits de consommation à payer

    • Amende jusqu’à 750 €

    • Confiscation de tous vos produits

    • Saisie et confiscation de votre véhicule personnel ayant servi au transport

    • Peine de prison d’un an

    À noter

    Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s’effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant.

Les conditions et quantités sont différentes selon que vous correspondez à une situation particulière ou non (cas général). Les cas particuliers s’appliquent si vous revenez d’Andorre, si vous résidez à proximité d’une frontière, ou si vous travaillez dans les transports internationaux.

Les pays concernés sont les suivants :

  • Pays situé en dehors de l’Union européenne (Royaume-Uni et Suisse compris)

  • Collectivités et territoires d’outre-mer (Com et Tom)

  • Départements et régions d’outre-mer

  • Îles anglo-normandes

  • Îles Canaries

Conditions à respecter

Vous devez remplir les conditions suivantes :

  • Avoir 17 ans minimum

  • Respecter les quantités autorisées par personne

  • Rapporter des quantités correspondant à votre propre consommation personnelle

Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats de tabac pour le présenter lors du contrôle des Douanes.

À noter

Pour les jeunes de moins de 17 ans, des règles plus strictes s’appliquent. Renseignez-vous auprès de la Douane du pays d’entrée dans l’Union européenne.

Où s’adresser ?

 Bureaux des douanes (français et étrangers) 

Quantités maximales autorisées par personne

Il existe des quantités maximales autorisées par personne d’alcool fort, d’alcool doux, de vin et de bière.

Vous pouvez ramener dans vos bagages :

Quantités maximales autorisées par personne pour le vin et la bière

Vin et bière

Quantité admise

Vin (non pétillant)

4 litres

Bière

16 litres

Vous pouvez en plus rapporter l’un des alcools suivants :

Quantités maximales autorisées par personne pour les alcools autres que le vin et la bière

Alcools (autres que le vin et la bière)

Quantité admise

Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, gin, rhum, pastis, ouzo, liqueurs, etc.

1 litre

Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc.

2 litres

Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur ou égal à 80 degrés

1 litre

Ou un assortiment proportionnel de ces catégories de marchandises

Exemple : 1 litre d’alcool inférieur à 22 degrés + 0,5 litre d’alcool supérieur à 22 degrés

Il s’agit de quantités par personne et non par véhicule.

Ces limitations s’appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau).

Exemple

Vous pouvez ramener 4 litres de vin + 16 litres de bières + 1 litre de whisky ou 4 litres de vin + 16 litres de bières + 2 litres de porto ou 4 litres de vin + 16 litres de bières + 0,5 litre de whisky + 1 litre de porto.

Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées

Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes  :

  • Droits de consommation à payer

  • Amende jusqu’à 750 €

  • Confiscation de tous vos produits

  • Saisie et confiscation de votre véhicule personnel ayant servi au transport

  • Peine de prison d’un an

À noter

Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s’effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant.

    Conditions à respecter

    Vous devez remplir les conditions suivantes :

    • Avoir 17 ans minimum

    • Respecter les quantités autorisées par personne

    • Rapporter des quantités correspondant à votre propre consommation personnelle

    Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats pour le présenter lors du contrôle des Douanes.

    À noter

    Pour les jeunes de moins de 17 ans, des règles plus strictes s’appliquent. Renseignez-vous auprès de la Douane.

    Où s’adresser ?

     Bureaux des douanes (français et étrangers) 

    Quantités maximales autorisées par personne

    Vous devez respecter les limites suivantes par personne :

    Quantités maximales d’alcool par personne à rapporter

    Catégories d’alcool

    Quantités

    Vin (non mousseux)

    5 litres

    Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, rhum, vodka, gin, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc.

    1,5 litre

    Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur à 80 degrés

    1,5 litre

    Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc.

    3 litres
    À savoir

    Il s’agit de quantités par personne et non par véhicule.

    Ces limitations s’appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau).

    Les quantités de vin et celles d’alcools forts sont cumulables et vous pouvez y ajouter un alcool doux de moins de 22 degrés (porto, etc.) ou faire un assortiment proportionnel.

    Exemple

    Vous pouvez ramener 5 litres de vin + 3 litres de vermouth (ou porto, madère, muscat, etc.) ou 5 litres de vin + 1 litre de vermouth (ou porto, madère, muscat, etc.) + 0,5 litre de whisky (ou gin, vodka, rhum, liqueur, etc.) ou 5 litres de vin + 1,5 litre de whisky (ou gin, vodka, rhum, liqueur, etc.).

    Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées

    Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes  :

    • Droits de consommation à payer

    • Amende jusqu’à 750 €

    • Confiscation de tous vos produits

    • Saisie et confiscation de votre véhicule personnel ayant servi au transport

    • Peine de prison d’un an

    À noter

    Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s’effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant.

      Personnes concernées

      Vous êtes concerné si vous êtes :

      • Travailleur frontalier ou frontalier avec la Suisse,

      • Et habitant d’une zone frontalière avec un pays situé hors del’Union européenne.

      Exemple

      Vous habitez en Guyane française dans une zone située à moins de 10 km de la frontière du Brésil ou du Suriname.

      Quantités maximales autorisées par personne

      Vous pouvez ramener les quantités maximales suivantes :

      Quantités maximales autorisées par personne pour le vin et la bière

      Vin et bière

      Quantité autorisée

      Vin (non pétillant)

      0,5 litre

      Bière

      4 litres

      Vous pouvez en plus rapporter :

      Quantités maximales autorisées par personne pour les alcools autres que le vin et la bière

      Alcools (autres que le vin et la bière)

      Quantité autorisée

      Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, gin, rhum, vodka, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc.

      0,25 litre

      Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc.

      0,5 litre

      Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur à 80 degrés

      0,25 litre
      À savoir

      Il s’agit de quantités par personne et non par véhicule.

      Ces limitations s’appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau).

      Le vin et la bière sont cumulables et vous pouvez faire un assortiment avec l’un des autres alcools forts ou doux.

      Exemple

      Vous habitez dans le Jura à moins de 10 km de la Suisse et vous pouvez rapporter de Suisse 0,25 litre de liqueur + 0,5 litre de vin (non pétillant) + 4 litres de bière.

      Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats pour le présenter lors du contrôle des Douanes.

      Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées

      Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes  :

      • Droits de consommation à payer

      • Amende jusqu’à 750 €

      • Confiscation de tous vos produits

      • Saisie et confiscation de votre véhicule personnel ayant servi au transport

      • Peine de prison d’un an

      À noter

      Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s’effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant.

        Conditions à respecter

        Les conditions à respecter sont les suivantes :

        • Respecter les quantités autorisées

        • Rapporter des quantités correspondant à une consommation personnelle

        • Être majeur (avoir 18 ans minimum)

        Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats pour le présenter lors du contrôle des Douanes.

        Quantités maximales autorisées par personne

        Vous pouvez ramener dans vos bagages :

        Quantités maximales autorisées par personne pour le vin et la bière

        Vin et bière

        Quantité autorisée

        Vin (non pétillant)

        0,5 litre

        Bière

        4 litres

        Vous pouvez en plus rapporter :

        Quantités maximales autorisées par personne pour les alcools autres que le vin et la bière

        Alcools (autres que le vin et la bière)

        Quantité autorisée

        Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, rhum, vodka, gin, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc.

        0,25 litre

        Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc.

        0,5 litre

        Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur à 80 degrés

        0,25 litre
        À savoir

        Il s’agit de quantités par personne et non par véhicule.

        Ces limitations s’appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau).

        Le vin et la bière sont cumulables et vous pouvez faire un assortiment avec l’un des autres alcools forts ou doux.

        Exemple

        Vous pouvez rapporter 0,5 litre de vin (non pétillant) + 4 litres de bière + 0,5 litre de porto.

        Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées

        Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes  :

        • Droits de consommation à payer

        • Amende jusqu’à 750 €

        • Confiscation de tous vos produits

        • Saisie et confiscation de votre véhicule personnel ayant servi au transport

        • Peine de prison d’un an

        À noter

        Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s’effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant.

          • Infos Douane Service

            Pour obtenir des informations douanières concernant l’exportation, l’importation, les formulaires douaniers, les transports et le passage aux frontières, les franchises…

            Par téléphone

            0 800 94 40 40

            Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 18h

            Numéro gratuit, prix d’un appel local

            Hors métropole ou depuis l’étranger, composer le +33 1 72 40 78 50

            Par messagerie

            Accès au  formulaire de contact 

          Les bureaux de vote

          Les bureaux de vote sont aux nombres de 20 répartis sur le territoire béglais. Le bureau de vote dont vous dépendez est inscrit sur votre carte électorale. Ils sont ouverts de 8h à 19h, les dimanches 30 juin et 7 juillet.

          Listes des bureaux de vote
          Numéro de bureau Nom du bureau adresse
          001 MAIRIE SALLE A 77 RUE CALIXTE CAMELLE
          002 MAIRIE SALLE B 77 RUE CALIXTE CAMELLE
          003 JEAN LURÇAT SALLE A RUE P ET M CURIE
          004 JEAN LURÇAT SALLE B RUE P ET M CURIE
          005 SAINT-MAURICE SALLE A AVE ALEXIS CAPELLE
          006 SAINT-MAURICE SALLE B AVE ALEXIS CAPELLE
          007 SAINT-MAURICE SALLE C AVE ALEXIS CAPELLE
          008 ÉCOLE JOLIOT-CURIE SALLE A RUE I ET F JOLIOT-CURIE
          009 ÉCOLE JOLIOT-CURIE SALLE B RUE I ET F JOLIOT-CURIE
          010 ÉCOLE JOLIOT-CURIE SALLE C RUE I ET F JOLIOT-CURIE
          011 COMPLEXE PAUL LANGEVIN  SALLE A RUE DE LAURIOL
          012 COMPLEXE PAUL LANGEVIN SALLE B RUE DE LAURIOL
          013 COMPLEXE PAUL LANGEVIN SALLE C RUE DE LAURIOL
          014 COMPLEXE PAUL LANGEVIN SALLE D RUE DE LAURIOL
          015 COMPLEXE PAUL LANGEVIN SALLE E RUE DE LAURIOL
          016 ÉCOLE FERDINAND BUISSON SALLE A RUE FERDINAND BUISSON
          017 ÉCOLE FERDINAND BUISSON SALLE B RUE FERDINAND BUISSON
          018 ÉCOLE FERDINAND BUISSON SALLE C RUE FERDINAND BUISSON
          019 ÉCOLE FERDINAND BUISSON SALLE D RUE FERDINAND BUISSON
          020 ÉCOLE FERDINAND BUISSON SALLE E RUE FERDINAND BUISSON

          Devenez assesseur·e

          Les assesseurs siègent aux côtés des président·es des bureaux de vote. Leur rôle est essentiel puisqu’ils s’assurent du bon déroulement du vote et de sa régularité. Chaque bureau de vote est composé d’un·e président·e, d’au moins deux assesseur·es et d’un·e secrétaire. En tant que membres du bureau de vote, les assesseur·es participent à la direction et au contrôle des opérations électorales.

          Pré-requis pour réaliser cette mission :

          • Avoir plus de 18 ans
          • Être inscrit·e sur les listes électorales de la commune
          • Être de nationalité française ou ressortissant·e de l’Union européenne pour cette élection
          Je m’engage

          Localiser

          Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.

          Les prochaines élections

          Tableau – Dates et périodicité des élections politiques
          Élections Prochain vote Précédent vote
          Législatives 30 juin 2024
          7 juillet 2024           		Juin 2022
          Européennes 2024 Mai 2019
          Municipales 2026 Mars et juin 2020
          Présidentielle 2027 Avril 2022
          Départementales Mars 2028 Juin 2021
          Régionales Mars 2028 Juin 2021

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